Note(s) | Note N° : 477 |
Descripteur connexe de cette note : [Mignot,168] | Descripteur connexe de cette note : [Vial Denis (chanoine),341] | 27-04-1703, Paul Bertrand, nf° N° 64- 757- 14-TER N°477
Achept de mas pour Jean Tournatori contre Messire Denis Vial
... estably en sa personne Messire Denis Vial, pbrêtre et bénéficier du chapitre Saint Martin de ceste ville, lequel ... a vandu ... à Jean Tournatoris, mesnager de ceste ville ... la quantité de 22 saumées 23 dextres terre ou pred y ayant un mas, le tout scitué en ce terroir, cartier de Mattouin, scavoir 16 saumées 7 eiminées 2 dextres terre et pred où le mas est scitué à un seul clos, confrontant du levant Mr le conseiller de Lubières et le chemin, du couchant et bize chemins, midy heoirs d'André Mignot, Mr le doyen de Lubières pour 1 eiminée qu'il a acquise dudit Sieur comte de Modène, ledit Sieur conseiller de Lubières ; l'autre pièce vandue est audit clos de Mattouin, contenant 5 saumées 1 eiminée 21 destres ou environ ... confrontant ladite seconde pièce, du levant Me Honnoré Tourrel d'Alméran, viguier pour le roy de ceste ville, couchant et midy chemins, bize Mr le conseiller de Lubières, lesdits heoirs de Mignot, ledit Sieur doyen de Lubières et autres confrontz plus vrays sy point en y a ... ladite pièce de 5 saumées 1 eiminée 21 destres ou environ chargée de donner chemin à Mr le conseiller de Lubières pour charoiter, troupeaux de bestail à laine, gens et bestes à dos par l'endroit où il est à présent, faisant ledit Messire Vial la présente vante pour et moyenant le prix et somme de 4800 # .....
... susdit mas et terres vandu audit Messire Vial par Mr le comte de Modène par acte de moy, notaire, du 4 du courant ..... | Note N° : 478 |
Descripteur connexe de cette note : [couvents : Augustines,242] | Descripteur connexe de cette note : [Mignot,168] | Descripteur connexe de cette note : [Vial Denis (chanoine),341] | 04-04-1703, Paul Bertrand, nf° N° 65- 771- 15-TER N°478
Achept pour Messire Denis Vial contre Monsieur le comte de Modène
... estably en sa personne noble illustre seigneur Messire Louis de Pascalis, seigneur de Sainte Croix, habitant à la ville de Sarrians au Comtat, procureur de haut et puissant seigneur Messire Jean-Gabriel de Reymond, chevalier, Sr de Mourmoiron, seigneur et comte de Modène, habitant audit Sarrians, son beau-père, par procuration receue par Me Faucon, notaire dudit Sarrians du 31 mars dernier ... lequel ... a vandu ... à Messire Denis Vial, pbrêtre et bénéficier au chapitre Saint Martin de ceste ville ... la quantité de 22 saumées 23 destres terre ou pred y ayant un mas, le tout scitué en ce terroir de Saint Remy, cartier de Mattouin, scavoir 16 saumées 7 eiminées 2 destres terre et pred où le mas est scitué, à un seul clos, confrontant du levant Mr le conseiller de Lubières et le chemin, du couchant et bize chemins, midy heoirs Sr André Mignot, Mr le doyen de Lubières pour 1 eiminée qu'il a acquise dudit Sr comte de Modène, ledit Sr conseiler de Lubières.
L'autre pièce vandue est au mesme clos de Mattouin, contenant 5 saumées 1 eyminée 21 destres ou environ ... confrontant, ladite seconde pièce, du levant Me Honnoré Tourrel d'Alméran, viguier pour le roy de cette ville, couchant et midy chemins, bize Mr le conseiller de Lubières, lesdits heoirs de Mignot et Mr le doyen de Lubières et autres confrontz plus vrays sy point en y a ... présante vante pour et moyenant le prix et somme de 4400 # .....
[à payer aux Augustines pour la dot de Soeur Marie de Rémond, soeur dudit seigneur comte de Modène] | Note N° : 503 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Lamy Charles,108] | 17-11-1776, François Teissier, f°173 r° N° 2- 53- 6-GW N°503
Délibération du chapitre portant nomination à une bénéficiature
... Mre Villiard se trouve pourvu d'un canonicat dans cette église, vacant par le décès de Mre Durand de Maillane, et, au moyen de cette nouvelle provision, Messire Villiard possède 2 bénéfices, dont l'un est la bénéficiature qu'il avoit ... il opte pour le canonicat ... la bénificiature est donnée à Mre Charles Lamy, prêtre de la ville d'Avignon, pour remplir la place et bénéficiature vacantes dans ledit chapitre ... l'abbé Lamy se trouvait à Saint Remy et a été investi de suite | Note N° : 504 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Durand,210] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat02,97] | 19-10-1776, François Teissier, f°149 v° N° 3- 59- 5-GW N°504
Mise de possession d'un canonicat pour Mre Joseph Villiard
... Messire Joseph Villiard, prêtre, prieur de Roquemartine, bénéficier dudit chapitre ... aurait exposé ... qu'il a été nommé et pourvu par ... l'archevêque d'Avignon du canonicat et prébende vacant audit chapitre par le décès de Mre Joseph Durand de Maillane, dernier pourvu, suivant les lettres de provision du 15 du courant ..... | Note N° : 505 |
Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | 26-05-1768, Jean Pierre Lieutard, f°117 v° N° 4- 64- 5-GW N°505
Délibération du chapitre Saint Martin portant nomination à une bénéficiature
... Mre Joseph Villiard, diacre du lieu de Saint Andiol dudit diocèse, pour remplir la place et bénéficiature vacante ... par la provision du canonicat dudit Mre Constans (qui a succédé à feu Messire Pierre Bertrand et dont la bénéficiature est devenue vacante) | Note N° : 507 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat08,103] | Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | 26-05-1768, Jean Pierre Lieutard, f°116 r° N° 6- 75- 5-GW N°507
Mise de possession de canonicat pour Mre Joseph Constans
... Messire Joseph Constans, prêtre bénéficier de ladite église ... a exposé ... qu'il a obtenu une signature en Cour de Rome portant provision en sa faveur de canonicat et prébende dans ledit chapitre ensuite de la résignation de Messire Pierre Bertrand, dernier titulaire en datte ..... | Note N° : 508 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | 31-07-1767, Jean Pierre Lieutard, f°202 v° N° 7- 80- 4-GW N°508
Délibération du chapitre portant nomination à une bénéficiature
... Messire Claude Mauron, accolite dudit Saint Remy, pour remplir la place et bénéficiature vacante dans ledit chapitre par la provision à un canonicat dudit Mre Chareun ..... | Note N° : 509 |
Descripteur connexe de cette note : [Porte,296] | 08-07-1768, Jean Pierre Lieutard, f°151 v° N° 8- 84- 4-GW N°509
Délibération du chapitre Saint Martin portant nomination à une bénéficiature
... Mre Jean-Joseph Bosse, prêtre du lieu d'Eyguières ... pour remplir la place et bénéficiature vacante par la provision de Messire Porte à la cure de Monastier (en Languedoc, diocèse de Mende) ..... | Note N° : 510 |
Descripteur connexe de cette note : [Durand,210] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Germanes,172] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [Blain,194] | 13-03-1773, François Teissier, f°151 v° N° 9- 88- 7-GW N°510
Délibération du chapitre Saint Martin portant nomination à une bénéficiature
... Messire Joseph-Raimond de Millet de Villargèle, prêtre doyen, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Paul Blain, Joseph Durand-Maillane, Dominique-Joseph Seytour, autre Joseph Durand, Jean Bourdelon, Pierre Tessier, André Chareun, Joseph Constans et Guilleaume Lambert, tous prêtres, chanoines vocaux dudit chapitre ...
Mre Joseph Gravier étant décédé depuis le 6 du courant ... est nommé à sa place Mre Joseph-Marie Germanes, ecclésiastique, actuellement au Séminaire de Saint Charles de la ville d'Avignon ..... | Note N° : 513 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat03,98] | 13-01-1766, Jean Pierre Lieutard, f°360 r° N° 12- 109- 5-GW N°513
Mise de possession de canonicat pour Mre Jean Bourdelon
... Messire Jean Bourdelon, prêtre bénéficier audit chapitre ... a exposé ... qu'il a obtenu des lettres de provision ... de l'archevêque de la ville d'Avignon, en datte du 9 du présent mois, du canonicat et prébende vaquants dans ce chapitre par le déceds de Mre Paul-Pompée Anselme, aussi prêtre, dernier titulaire dudit canonicat ..... | Note N° : 515 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Germanes,172] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat12,96] | Descripteur connexe de cette note : [Blain,194] | 10-12-1785, François Teissier, f°634 r° N° 14- 119- 8-GW N°515
Mise de possession de canonicat de Messire Hilarion-Jean-Pierre Gueymard
... Messire Hilarion-Jean-Pierre Gueymard, prêtre bénéficier de ladite église ... auroit exposé qu'il a été nommé et pourvu par ... l'archevêque d'Avignon du canonicat et prébende vacants audit chapitre par la démission que Messire Joseph-Marie Germanes en a fait par devant son Excellence le 24 novembre dernier, suivant les lettres de provision du même jour .....
Ledit Messire Germanes a représenté au chapitre qu'il n'a consenti à la prise de possession dudit Mre Gueymard qu'en tant qu'il demeurera chargé de la pension que Messire Paul Blain, possesseur médiat dudit canonicat, s'est réservé sur icellui dans la résignation qu'il fit en faveur dudit Mre Gueymard ..... | Note N° : 516 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | 20-01-1766, Jean Pierre Lieutard, f°374 r° N° 15- 127- 5-GW N°516
Délibération du chapitre portant nomination à une bénéficiature
... Mre Bourdelon pourvu du canonicat de feu Mre Anselme se démet de sa bénéficiature. Est nommé ... Mre André Chareun, prêtre de cette dite ville, actuellement secondaire de la paroisse du lieu d'Eyguières, pour remplir la place et bénéficiature vacantes par la démission cy-dessus faite par ledit Mre Bourdelon ..... | Note N° : 517 |
22-01-1766, Jean Pierre Lieutard, f°376 r° N° 16- 132- 3-GW N°517
Prise de possession de bénéficiature de Mre André Chareun
(suite à nomination du 20-01-1766) | Note N° : 522 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [André,220] | 05-01-1761, Jean Pierre Lieutard, f°1203 v° N° 21- 151- 5-GW N°522
Délibération du chapitre Saint Martin de cette ville contenant nomination à une bénéficiature dudit chapitre
... Mre Seytour qui se trouve pourvu du canonicat de feu Mre André, étant encore pourvu de la bénéficiature qu'il possède ... s'en démet ... et nomination de Mre Joseph Constans, prêtre de cette ville, vicaire de la paroisse Saint Jacques de Tarascon ..... | Note N° : 524 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Durand,210] | Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat11,106] | 22-07-1767, Jean Pierre Lieutard, f°187 r° N° 23- 163- 8-GW N°524
Mise de possession de Mre André Chareun à un canonicat
... se seroit présenté Mre André Chareun, prestre bénéficier audit chapitre, lequel ... a exposé à vénérables personnes : Messires Pierre Bertrand, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Guillaume Dallen, Joseph Durand-Maillanne, Dominique-Joseph Seytour, autre Joseph Durand, Jean Bourdelon et Pierre Teissier, tous prêtres, à l'exception dudit Mre Teissier qui n'est qu'acolite, et chanoines vocaux du même chapitre ... qu'il a obtenu des bulles de la légation d'Avignon portant provision en sa faveur du canonicat et prébende de Mre Pascal Tournaire, aussi prêtre et chanoine dudit chapitre en suite de la résignation par lui faite le 13 du courant, reçue par nous notaire, en datte ladite bulle du 15 dudit mois ..... | Note N° : 531 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Durand,210] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat07,102] | 08-03-1783, François Teissier, f°12 r° N° 30- 204- 5-GW N°531
Mise de possession du canonicat de Messire Tourrel
... Messire Joseph-Barthélemy Tourrel, prêtre bénéficier dudit chapitre ... auroit exposé ... qu'il a été nommé et pourvu ... par l'archevêque d'Avignon du canonicat et prébende vacants audit chapitre par le décès de Messire Joseph Durand ... suivant les lettres de provision du 2 du courant ..... | Note N° : 535 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Germanes,172] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat12,96] | Descripteur connexe de cette note : [Blain,194] | 22-01-1785, François Teissier, f°422 r° N° 34- 229- 5-GW N°535
Mise de possession de canonicat de Messire Germanes
... Messire Joseph-Marie Germanes, prêtre bénéficier dudit chapitre ... auroit exposé ... qu'il a obtenu en Cour de Rome, le 15 décembre dernier, des provisions ... pour le canonicat et prébende que Messire Paul Blain a résigné en sa faveur, le 22 novembre dernier, devant Me Lapoticaire, notaire royal et apostolique à Saint Rambert en Forêt ..... | Note N° : 563 |
Descripteur connexe de cette note : [Lamy Charles,108] | Descripteur connexe de cette note : [Durand,210] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | 08-02-1779, François Teissier, f°631 v° N° 63- 413- 19-GW N°563
Délibération du chapitre portant nomination à une bénéficiature
... se sont capitulairement assemblés ... Messires Laurent Decène, prêtre doyen dudit chapitre, Joseph-Dominique Seytour, Joseph Durand, Jean Bourdelon, Pierre Teissier, André Chareun, Joseph Constans, Joseph Villiard, Pierre Chabran de Pradon, Henri-Dominique Isnard, tous prêtres, chanoines vocaux dudit chapitre.
Ledit Messire Decène, doyen, expose que la bénéficiature que Messire Charles Lamy remplissoit dans ce chapitre est vacante par la démission qu'il en a donné dans sa lettre adressée à M. le doyen, dattée de Paris le 19 septembre dernier .....
l'acte donne la teneur de la lettre :
« à Monsieur Monsieur Decène, doyen du vénérable chapitre de Saint Remi, à Saint Remi
Paris, ce 19 septembre 1778
Monsieur, je vois que les affaires qui m'ont conduit à Paris m'y retiendront plus longtems que je n'avois crû. Je suis faché du dérangement que mon absence peut avoir causé dans le chapitre ; je comprens fort bien la nécessité où vous êtes d'avoir un sujet pour remplir ma place. Veuillés bien accepter ma démission en nommant le sujet que vous avés en vue. Je serai toujours très flatté, si jamais l'occasion se présente, d'être dans un chapitre composé de personnes d'un mérite aussi distingué. Je prie ces Messieurs de vouloir bien agréer mes reconnoissances pour toutes les bontés qu'ils m'ont toujours témoigné et me croire très parfaitement, Monsieur, votre très humble et très obéissant serviteur.
Lamy, prêtre et bénéficier »
Sur quoi ledit chapitre ... a unanimement nommé Messire Barthélemi Jullien Tourrel, prêtre de cette ville, pour remplir ladite place et bénéficiature ..... (la mise en possession est à la suite, dans le même acte) | Note N° : 564 |
Descripteur connexe de cette note : [Germanes,172] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | 20-05-1787, François Teissier, f°102 v° N° 64- 432- 12-GW N°564
Délibération du chapitre portant nomination à une bénéficiature
... se sont capitulairement assemblés ... Messires Laurent Decène, prêtre doyen dudit chapitre, Joseph-Dominique Seytour, Jean Bourdelon, Pierre Teissier, André Chareun, Joseph Constans, Joseph Villiard, Etienne Bouche, Henri-Dominique Isnard, Joseph-Barthélemi Tourrel, Joseph-Marie Germanes et Hilarion-Jean-Pierre Gueymard, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre.
Ledit Messire Decène, doyen, expose ... que Messire Claude Mauron, prêtre bénéficier dudit chapitre, a été pourvu depuis près d'une année, de la cure de Malaucène au Comtat, qu'il en jouit paisiblement, de sorte qu'il se trouve en même tems pourvu de deux bénéfices incompatibles, entre lesquels il a fait son option pour la cure de Malaucène .....
Ledit Chapitre ... a nommé ... Messire Joseph-Bertulphe-Honnoré Palejay, prêtre du lieu de Rochefort en Languedoc, recteur de la chapellanie Sainte Marguerite érigée dans l'église collégiale Notre Dame la Principale d'Avignon, actuellement vicaire de cette paroisse ..... (la mise en possession est à la suite, dans le même acte) | Note N° : 565 |
Descripteur connexe de cette note : [Germanes,172] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | 08-06-1789, François Teissier, f°588 v° N° 65- 444- 10-GW N°565
Délibération du chapitre portant nomination à une bénéficiature en faveur de Mre Perret et prise de possession
... se sont capitulairement assemblés ... Messires Laurent Decène, prêtre doyen dudit chapitre, Dominique-Joseph Seytour, Jean Bourdelon, André Chareun, Joseph Constans, Joseph Villiard, Etienne Bouche, Henri-Dominique Isnard, Joseph-Barthélemi Tourrel, Joseph-Marie Germanes et Hilarion-Jean-Pierre Gueymard, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre.
M. le doyen expose que Messire Jean-Joseph Bosse, prêtre bénéficier audit chapitre de cette ville a abandonné depuis plus d'un an sa place ; que pendant tout ce tems, non seulement il n'a donné aucune espérance de retour, mais il a fait toutes les démarches qui ont fondé le jugement d'une désertion absolue .....
Le chapitre nomme Messire Jacques-Joseph Perret, prêtre de cette ville pour remplir la place et bénéficiature que remplissoit ci-devant ledit Messire Bosse ..... (la mise de possession est à la suite, dans le même acte) | Note N° : 566 |
04-04-1789, François Teissier, f°557 v° N° 66- 454- 8-GW N°566
Députation de MM. les bénéficiers du chapitre Saint Martin
... furent présens Messires Denis Giraud et Joseph-Berthulphe-Honnoré Palejay, prêtres bénéficiers dudit chapitre Saint Martin de cette ville, représentant eux seuls, attendu l'absence des autres, le corps de Messieurs Bénéficiers dudit chapitre, pour, en exécution des lettres du Roi données à Versailles le 24-01-1789, du réglement y annexé et de l'ordonnancee de Mr le Lieutenant Général rendue en conséquence le 13 du mois de mars dernier, être procédé à la nomination des députés dudit corps de bénéficiers .....
ils nomment et députent : (resté en blanc!) ..... | Note N° : 568 |
Descripteur connexe de cette note : [Chabaud,228] | Descripteur connexe de cette note : [Barrel,313] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [Vial Denis (chanoine),341] | 24-10-1715, Pierre Joseph Bertrand, f°132 v° N° 68- 471- 9-GW N°568
Mise de possession de Mre Benoît Lacrole
... se seroit capitulairement assemblés ... Messires Jean-Pierre Barrel, Jacques-Clément de Léotaud, Joseph Tourrel, Charles Teissier, Antoine Tesseire, Jacques Chabaud, Claude Isnard, Denis Vial, André de Privat de Mollières et Pierre Lambert, tous prêtres chanoines vocaux du chapitre de l'église collégialle Saint Martin de cette ville de Saint Remy, auquel chapitre Mre Charles Teissier, administrateur, auroit remontré que Mre Joseph Teisseire, nommé par délibération du chapitre du 28ème septembre dernier à la bénéficiature vacante par la mort de feu Mre Jean Esclangon ... dit n'être pas en estat d'acepter la bénefficiature à laquelle il avoit esté nommé ..... Sur quoy le chapitre ... auroit unanimement nommé ledit Mre Benoît Lacrole, prêtre du lieu de Ménerbes, diocèse de Cavaillon ..... (mise en possession immédiate dans le même acte) | Note N° : 579 |
Descripteur connexe de cette note : [Lamy Charles,108] | 24-05-1777, Joseph Blanc, f°399 v° N° 79- 581- 5-GW N°579
Quitance pour Me Jacques Durand contre Monsieur le marquis de Lubières
... publié audit Saint Remy, dans l'hôtel de Monsieur le marquis de Lubières en présence de Messire Antoine Sionest, prêtre, et Messire Charles Lamy, aussi prêtre et bénéficier au chapitre Saint Martin de cette ville.
(signature : Lamy, prêtre, bénef.) | Note N° : 580 |
Descripteur connexe de cette note : [Lamy Charles,108] | 15-07-1777, Joseph Blanc, f°440 r° N° 80- 586- 5-GW N°580
Procuration pour Mr Brenier contre Madame la comtesse d'Arcussia
... publié audit Saint Remy, dans l'hôtel de Monsieur le marquis de Lubières en présence de Mre André Chareun, prêtre et chanoine au vénérable chapitre Saint Martin de cette ville et Mre Charles Lamy, prêtre et bénéficier au même chapitre ..... (signature : Lamy, prêtre) | Note N° : 583 |
Descripteur connexe de cette note : [Germanes,172] | Descripteur connexe de cette note : [Gros,339] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | 11-07-1790, AC, D3, f°3 v° N° 83- 619- 41-GW N°583
Serment civique du chapitre collégial
... à l'issue de la grand messe, se sont capitulairement assemblés dans la sacristie de l'église collégiale et paroissialle : MM. Laurent Decène, doyen, Dominique Seytour, Jean Bourdelon, Pierre Teissier, André Charreun, Joseph Constants, Joseph Villiard, Etienne Bouche, Henry-Dominique Isnard, Joseph-Barthélemy Tourrel, Joseph-Marie Germanes, Hilarion-Jean-Pierre Guymard, tous prêtres chanoines vocaux, et MM. Joseph-Dominique Constans, Denis Giraud, Joseph Palejay et Jacques-Joseph Perret, bénéficiers de ladite église.
M. le doyen rappelle que MM. Seytour, Bouche, Guymard, chanoines, et Constans, bénéficier, avaient été députés par le chapitre auprès de MM. les maire et officiers municipaux, pour les supplier d'admettre le corps du chapitre à prêter le serment civique ... M. Bouche l'un des députés a dit que « Messieurs les officiers municipaux aiant accueilli avec bonté la prière du chapitre, avaient jugé à propos que le chapitre prêtat le serment civique, aujourd'hui dans l'église collégiale et paroissiale, en habits de choeur à l'issue des Complies. »
Le chapitre pénétré des sentiments particuliers de respect et de reconnaissance qu'il doit aux très dignes officiers municipaux de cette ville pour les bontés qu'ils ont prodiguées dans toutes les occasions, et frappés de la sagesse de leur décision s'est occupé tout de suite à dresser la formule suivante du serment civique qu'il doit prêter :
« Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loy et au Roy, de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du Royaume.
En conséquence, pénétré du plus profond respect pour l'auguste assemblée nationale et très parfaitement soumis à l'auguste Sénat, j'adhère d'esprit et de coeur à tous ses décrets acceptés ou sanctionnés par le Roy, notamment au décret du 13 avril dernier, ainsi qu'à tous les décrets que l'auguste assemblée nationale rendra à l'avenir qui seront acceptés et sanctionnés par le Roy .....»
Ont signé Decène, doyen, Seytour, chanoine, Bouche, chanoine sindic, Guymard, chanoine sindic, Isnard, chanoine, Villiard, chanoine, Constans, chanoine, Germanes, chanoine, Tourrel, chanoine, Charreun, chanoine, Teissier, chanoine, Bourdelon, chanoine, Constans, bénéficier, Palejay, bénéficier, Giraud, bénéficier, Perret, bénéficier.
A l'issue des vêpres, les officiers municipaux décorés de leurs écharpes, précédés de la livrée de la ville et accompagnés d'un détachement de la garde nationale, se transportèrent à l'église paroissiale pour assister au "te Deum" qui devait y être chanté en actions de grâces pour la récolte abondante qu'il a plu à la divine miséricorde de nous accorder, où étant arrivés et placés au banc municipal, se sont présentés devant nous Messieurs les doyen, chanoines et bénéficiers du chapitre Saint Martin de cette ville, lesquels ont exprimé par l'organe de Mre Tourrel, chanoine, les sentiments de patriotisme et de dévouement à la constitution dont ils n'ont jamais cessé d'être animés et ont demandé de prêter, entre nos mains et en présence d'un nombre considérable de citoyens que la religion avait attiré au pied des autels, le serment civique pour laisser à la postérité un monument public et solennel de leur adhésion intime à la constitution du royaume, ce que nous leur avons accordé et M. Chastel, premier officier municipal, faisant les fonctions de maire en l'absence de Mr Pellissier, a prononcé la formule du serment civique ainsy que suit :
« Jurés d'être fidèle à la Nation, à la Loy et au Roy et de maintenir de tout votre pouvoir la constitution du Royaume. »
Et M. Decène, doyen, a répondu : « Je le jure et en conséquence, pénétré du plus profond respect pour l'auguste assemblée nationale, et très parfaitement soumis à l'auguste sénat, j'adhère d'esprit et de coeur à tous ses décrets acceptés ou sanctionnés par le Roy, notamment au décret du 13 avril dernier, ainsy qu'à tous les décrets que l'auguste assemblée nationale rendra à l'avenir qui seront acceptés et sanctionnés par le Roy. »
Et tous, Messieurs les chanoines et bénéficiers ont dit après lui : « Je le jure »
Ont signé ce procès verbal : Chastel, Tourame, Paul Vidau, Piquet, Bérard fils, Pagnon, Joseph Gros, Germanes, procureur, Réguis, secrétaire-greffier. (Note du Dr Edgar Leroy) | Note N° : 613 |
Descripteur connexe de cette note : [Durand,210] | Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [Blain,194] | 20-01-1761, Jean Pierre Lieutard, f°1222 r° N° 115- 946- 8-GW N°613
Mise de possession de Messire Joseph Constans (bénéficiature)
... se sont capitulairement assemblés ... Messires Joseph Raymond de Millet de Villargèle, doyen, Pierre Bertrand, Joseph de Léotaud, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Jean Teissier, Guillaume Dallen, Paul Blain, Joseph Durand et Dominique-Joseph Seytour, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre. Monsieur le doyen auroit représenté que la bénefficiature vacante par le canonicat dont Messire Seytour a esté pourveu dans ledit chapitre, a esté conférée en faveur de Messire Joseph Constans, prêtre, par un acte capitulaire dudit chapitre pris dans les escritures de nous, notaire, le 5ème du courant, et comme ledit Messire Constans estoit pour lors absent, il se présente .... (suit la mise en possession) | Note N° : 627 |
02-05-1720, Jacques Rouget, f°337 r° N° 129-1108- 7-GW N°627
Achet pour François Jean contre Messire Jean-Baptiste de Guiguis
... constitué en sa personne Messire Jean-Baptiste de Guiguis, prêtre et bénéficier au chapitre de cette ville, lequel ... a vandu ... à François Jean, travailleur de cette dite ville ... une maison que ledit Sieur de Guiguis a et possède dans l'enclos de cette ville et à la rue du Parage, laquelle se confronte du levant la rue, du couchant et bize le Sieur d'Alméran, viguier, et du midy Sieur Antoine Dallen .....
Cette vante est faite et passée entre lesdites parties moyennant le prix et somme de 200 # ..... | Note N° : 670 |
02-11-1747, Honnoré Durand, f°347 r° GW-182 N°670
Enregistration du testament solemnel et réciproque de Messieurs de Lubières, frères
... seroit comparu Messire Joseph Granier, prêtre et bénéficier au chapitre Saint Martin de cette ville, ayant pouvoir et charge, ainsy qu'il a dit, de Messire Pierre de Benault de Lubières, marquis de Roquemartine et autres places, conseiller du roi en sa souveraine cour du parlement de cette province, lequel nous auroit exposé que Messieurs les doyen et chevalier de Lubières du Breuil, frères, ses deux oncles, résidens en cette ville de Saint Remy, seroient décédés après avoir sur leur testament solemnel, mutuel et réciproque, qui a été ouvert, lu et publié par devant Monsieur le juge royal et ordinaire de cette ville le 11 septembre dernier ... et come ledit seigneur marquis de Roquemartine est bien aise d'exécuter et faire valoir ledit testament ... ledit Messire Granier, audit nom, requiert d'y procéder [à l'enregistrement], à laquelle réquisition ... y aurions satisfait de la manière suivante :
Teneur dudit testament.
... nous, Sauveur de Benault de Lubières, prêtre doyen de l'église collégiale Saint Martin de la ville de Saint Remy, et Dominique de Benault de Lubières du Breuil, chevalier, ancien capitaine des galères de sa majesté, frères étans avancés en âge .....
dans les legs de Dominique : ... je lègue à Thérèse Guillot ma servante à mamaison de campagne dite le Trianon ... je fonde une messe dans la chapelle dudit Trianon sous le titre de l'Immaculée Conception de la Sainte Vierge .....
... léguons audit Messire Henry de Benault de Lubières, marquis de Roquemartine, notre frère ainé .....
... léguons à Messire Joseph de Benault de Lubières, fils ainé dudit Messire Henry .....
... nous faisons et instituons notre héritier universel ... François de Benault de Lubières, notre petit-neveu que nous élevons auprès de nous, second fils de Messire Pierre de Benault de Lubières, notre neveu, et de Madame de Brancas .....
(substitution : Henry de Benault de Lubières, son frère ainé)
Le testament est daté du 13-12-1736.
(Nota : il est fait également mention d'une chapelle dans l'hôtel de Lubières - l'héritier ne pourra toucher son héritage qu'après 25 ans (il n'a que 9 ans à cette époque) - son père le gérera jusqu'à cet âge - bien qu'aucun inventaire ne soit réclamé, une liste de pièces d'argenterie réservées à l'héritier est spécifiée) |