Il y a 5 notes dans les archives du XVIII ème Siècle.


Le critère de recherche était: [Grimaldy de Bueil]

Note(s)
Note N° : 355
Descripteur connexe de cette note : [Roussan,259]
Descripteur connexe de cette note : [Servan,234]
Descripteur connexe de cette note : [Chapellenie de Grandville,126]
Descripteur connexe de cette note : [pigeonniers,310]
07-03-1729, Jean Pierre Lieutard, f°1027 v° N° 355-2676- 20 Achat pour Mr Jean-Antoine Servan contre Mr le marquis de Grimaldy de Beueil ... constitué en personne Messire Annibal-Victor-Amé de Grimaldy, chevalier, marquis de Beueil, seigneur de Boves, Peneragnes, baron de Montalieur en Savoie, de la ville de Turin, y résidant, estant de présent audit Saint Remy, fils de feu Messire Joseph-Césard de Grimaldy, vivant marquis et seigneur desdits lieux, lequel ... a vendu ... à Monsieur Me Jean-Antoine Servant, sieur de Roussan, conseiller du Roy, receveur des deniers comuns et octroy de l'élection de Valence en Dauphiné ... le mas et ténement appellé de Granville, avec toutes les terres cultes, incultes, pigeonier, preds, herbages, vignes, vergers, olliviers, amandiers, mûriers ... scitué au terroir dudit Saint Remy, cartier de Joncquades, Méjades et la Crau Marsane de la contenance au total de 190 saumées 2 eyminées 40 dextres suivant le cadastre de cette communauté ... (environ 130 hectares) ... pour et moyenant le prix et somme en tout de 44200 # ... outre lequel prix, ledit Sieur Servant sera et demurera chargé de payer et acquiter annuellement une saumée bled à laquelle ledit mas et biens se trouvent soumis envers le recteur de la chapellanie, sous le tiltre de la Vierge Marie, mère de Dieu, de laquelle chapellanie ledit seigneur marquis se trouve juspatron laïcal et, en considération de ce, ledit seigneur marquis a ceddé, remis, cedde et remet audit Sieur Servant le susdit droit de juspatronat et de nomination à ladite chapellanie en vertu de l'acte de fondation receu par Me Ferré, notaire de cette ville, le 22-03-1610, ensemble la sépulture qu'il a dans sa chapelle de l'église collégialle Saint Martin dudit Saint Remy, même le droit qu'il a de faire faire le service au chapitre de ladite églize Saint Martin en vertu de l'acte d'accord passé entre ledit seigneur marquis et ledit chapitre le 10-07-1716, receu par Me Bertrand, cy-devant notaire ..... (en marge : 03-12-1751, notaire Andreis du lieu de Boves en Piémont, il y a quittance finale de ladite acquisition ainsi qu'il appert de l'extrait dudit, signé et légalisé par le juge du lieu, portant cancellation)
Note N° : 500
Descripteur connexe de cette note : [Roussan,259]
Descripteur connexe de cette note : [Servan,234]
Descripteur connexe de cette note : [Chaix, Chais, Chaysse,297]
Descripteur connexe de cette note : [pigeonniers,310]
Descripteur connexe de cette note : [Gaillard,355]
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02-01-1748, Jean Pierre Lieutard, f°377 v° N° 98-1158- 96-TER N°500 Compte arrêté portant bail en paye pour noble Antoine de Servant contre Mr Jean-Antoine de Servan, Sr de Roussan ... constitué en personne Mr Me Jean-Antoine Servand, Sr de Roussan et de Granville, ancien receveur des deniers des tailles de l'élection de Valence en Dauphiné, résidant à sa terre de Roussan située au terroir de cette dite ville, lequel ... reconnoit devoir à Noble Antoine de Servand, écuyer de la ville de Tarascon, résidant à Roman, son neveu, ici présent ... la somme de 79490 # 12 sols 10 deniers ..... savoir 3924 # que feu Me Rivail fournit pour ledit Sr de Roussan à sa recette des tailles de Valence le 29-05-1720, desquelles 3924 # ledit Sr de Servand neveu a fait le fond audit Me Rivail, 38000 # receues le 03-02-1726 en espèces sonantes à Roman, 11657 # 15 solz 3 deniers que ledit Sr de Servand neveu a fourni et avancé pour ledit Sr de Roussan, son oncle, et à sa réquisition dans la poursuite du procès qu'il a eu contre le Sr Ollivier, tant pour le payement des parties prenantes sur la recette particulière de Valence que le Sr Moulas, mort insolvable, devoit payer ou ledit Sr de Roussan pour lui, l'ayant exemté et déplacé attendu son insolvabilité, lesquelles parties prenantes et privilégiées montoient seules à 5717 # et le surplus tant pour les frais de la reddition desdits comptes à Valence que des épices à la Chambre des Comptes de Grenoble, recherches et vérifications faites au bureau des Finances et à l'intendance de Grenoble, qu'au greffe de l'Evéché et à l'Hôtel de Ville dudit Valence, pour mettre les parties en règle par les soins continuels dudit Sr de Servand neveu depuis le mois de mai 1723 jusqu'à la Noël 1726 que ce procès a duré, pendant lequel espace de tems, il a fait grand nombre de voyages à ses propres frais de Roman à Valence, Marsas, Grenoble et autres endroits du Dauphiné, et ensuite à Tarascon, Bourbon, Arles, Aix, Châteaurenard, Mouriès, lesquels voyages ont été réitérés diverses fois chaque année pour parvenir à déterrer et à mettre en règle un nombre si prodigieux de pièces, et enfin les frais de tant de séjours et de ceux qui l'ont aidé dans ces longs travaux, ayant payé et fourni de ses propres deniers les procureurs et avocats employés à la deffense du susdit procès, comme aussi les épices, levée et expédition de l'arrêt du Parlement obtenu contre ledit Ollivier en 1726, les poursuites et saisies faites en conséquence, outre divers ports de lettres, pacquets et exprès qu'il a payés à ce sujet, ayant fait lesdites poursuites tant à la réquisition verbale de son dit oncle, que sur grand nombre de ses lettres et sur diverses procurations, 22962 # 12 sols 1 denier que ledit Sr de Roussan, oncle, a retirés en espèces sonnantes dudit Sr de Servand, son neveu, et de ses débiteurs depuis 1728 jusques aujourd'hui et que ledit Sr de Roussan déclare avoir employées dans son tems au payement de partie du principal et des intérêts du Mas de Granville, 839 # 4 sols que ledit Sr de Servand, neveu, a fourni et avancé pour sondit oncle dans le procès qu'il a eu pardevant la Cour des Comptes d'Aix contre la communauté de cette ville de Saint Remi, lequel procès a duré un an et demi, en ayant fait tous les frais, payé les avocats, procureurs, les épices, levée et expédition de l'arrêt obtenu contre ladite communauté par ses soins, ayant fait divers voyages et séjour à Aix pour la poursuite dudit procès, toujours à la réquisition de son dit oncle et en vertu de ses procurations, 678 # aussi fournies par ledit Sr de Servand pour sondit oncle pour l'enregistrement des quittances des finances sur la recette de Valence au bureau des Finances de Grenoble pour la levée et expédition de l'arrêt du Conseil en 1726 portant décharge de la taxe imposée sur ledit Sr de Roussan, payement de sa taxe de Joyeux Avénement pour sa recette de Valence, au principal de 552 # 10 sols payés par ledit Sr de Servand neveu et de ses propres deniers à Paris en décembre 1727, outre l'expédition d'icelle et quittance en parchemin remise ensuite à Grenoble, de même pour la liquidation faite au Conseil en 1729 de l'office des octrois de Valence suprimé et son enregistrement au bureau des Finances en 1732, tous ces débourses faits par ledit Sr de Servand neveu à la décharge de sondit oncle et à sa réquisition, 69 # 15 sols pour les frais du procès que ledit Sr de Roussan a eu à Paris en 1728 et 29 contre la dame de Ste Catherine, et qui ont été fournis et payés par ledit Sr de Servand neveu, et de ses propres deniers à la réquisition de sondit oncle, outre les soins et peines qu'il s'est donné à Paris à la poursuite dudit procès, 360 # pour les frais d'une commission levée au nom et à la réquisition dudit Sr de Roussan à la Table de Marbre de Paris en 1729, et pour l'expédition d'un ancien contrat d'arrentement du Mas de Granville passé à Aix en 1697, où ledit Sr de Servand neveu s'est rendu exprès pour en faire la recherche et s'en faire expédier l'extraict, comme aussi pour autres voyages par lui faits à Arles pour faire des recherches au Greffe au sujet des affaires de sondit oncle et pour des consultations d'avocats, le tout payé de ses propres deniers, 114 # 13 sols 9 deniers que ledit Sr de Servand neveu a payé à la décharge et réquisition de sondit oncle à Messieurs de Gontefrey et Gentil pour prix de la rite de Grenoble, Chambre de Vienne et chandelles, 132 # 10 sols pour les frais des voyages faits par ledit Sr de Servand à la réquisition de sondit oncle en 1734 et 1740 en la ville d'Aix pour les affaires de sondit oncle, ayant raporté les consultations de ses propres deniers, frais de ses voyages et séjour, et finalement 752 # 1 sol 9 deniers payées par ledit Sr de Servand à la décharge de sondit oncle à Florie Fournier, épouse de Robert Truidon de Vienne le 30-10-1734 pour raison du procès que ladite Fournier avoit intenté contre le Sr Chese pour l'évincer des fonds que ledit Sr de Roussan avoit vendu audit Sr Chese le 30-03-1699, auquel procès ledit Sr Chese avoit fait apeller en assistance en cause, relévement et garantie ledit Sr de Roussan, qui a été terminé après 3 ans de poursuite par les soins et les voyages faits par ledit Sr de Servand neveu, qui a non seulement remboursé de ses deniers ladite Fournier, mais payé tous les frais du susdit procès. Toutes lesquelles parties unies font la susdite de 79490 # 12 sols 10 deniers en solution et payement de laquelle ou à tant moins d'icelle, ledit Sr de Roussan a baillé ... audit Sr de Servand, son neveu, ici présent ... le mas et ténement apellé de Granville, avec toutes les terres cultes, incultes, prés, herbages, vignes, vergers d'olliviers, mûriers et amandiers, pigeonier, et généralement tout ce qui dépend dudit mas et ténement que ledit Sr de Roussan possède au terroir dudit Saint Remi, quartiers de Jonquade, Méjade et la Crau Marsane, de la contenance en total de 190 saumées 2 eyminées 40 dextres, suivant le cadastre de cette communauté ..... ... plus désempare ledit Sr de Roussan à sondit neveu un verger d'olliviers qu'il possède audit quartier des Jonquades Hautes, apellé la Castelete, qu'il a joint depuis quelques années audit ténement de Granville de la contenance de 4 saumées 5 eyminées suivant le cadastre ... confrontant du levant le Sr Savy, du midi le vieux chemin d'Arles et de bise le chemin de Tarascon. De plus ledit Sr de Roussan désempare à sondit neveu le château de Roussan, moulin à huille, atraits et engins dudit moulin, écuries, greniers à foin, basse cours, vanades, jardins, habitation destinée au jardinier, pigeonier, poulaillier, fontaines, sources d'icelles, acqueducs pour la conduite des eaux, le Maset ou Ménagerie destiné à l'habitation des rentiers, avec toutes les terres, bosquets, prés, vignes, vergers d'olliviers, mûriers et amandiers en dépendant que ledit Sr de Roussan possède en ce même terroir, quartiers apellés Roussan, Cournud, le Nay et Louide, de la contenance en total suivant le cadastre de 31 saumées 7 eyminées 31 dextres, aussi quoique le tout contienne. Ladite contenance attenante et contigüe quoique située à différent claux, n'étant lesdites terres séparées que par des fossés ou drayes acquises par ledit Sr vendeur en différentz tems de Sr Joseph Gros, Honnoré Chais, Jean Mauron, Thérèse Blanc, Jacques Romanille, François Loubaud, Sr Denis Gailhard et Mr le Marquis de Ganges pour la plus grande partie .... ... un verger au quartier du Sault ..... autre varger au quartier du Val de Lavis ..... autre verger au quartier de Laguet ..... une vigne au quartier des Mataux ..... autre terre au quartier de Prat Cros ..... autre terre audit quartier ..... et finalement terre au quartier des Méjades en 2 corps ..... Servitudes : ... sujet ledit Mas et ténement de Granville à une saumées bled annuellement et perpétuelement envers le recteur de la chapelanie sous le titre de la Vierge Marie et ledit château et ténement de Roussan chargé de faire dire dans la chapelle qui y est construite, une messe tous les dimanches et fêtes de l'année et qui a été érigée en chapelanie sous le titre Saint Joseph et en considération de ladite charge ledit Sr de Roussan a ceddé, remis, cedde et remet audit Sr de Servand, son neveu, le droit de juspatronat et nomination auxdites deux chapelanies ainsi qu'il l'a acquis lui-même de ses vendeurs ..... Faisant ledit Sr de Roussan le transport et désemparation de tous les susdits biens et effets cy-dessus détaillés pour et moyenant la somme et prix en blot de 93000 # ..... à tant moins da laquelle somme ledit Sr de Roussan indique et délègue ledit Sr de Servand, son neveu, celle de 20000 # en principal à Mr le marquis de Grimaldy de Bueil et à Mr Thomas Servand, marchand bourgeois de la ville de Tarascon, son cousin, qu'est 10000 # à chacun, pareille somme qu'il leur doit pour reste du prix dudit Mas et ténement de Granville ..... Il est indiqué ensuite dans l'acte que le Sr de Servand, neveu, ne prendra possession desdits biens qu'après le décès de son oncle qui s'en réserve la jouissance. Fait et publié audit château de Roussan .....
Note N° : 703
Descripteur connexe de cette note : [Chapellenie de Grandville,126]
Descripteur connexe de cette note : [Barrel,313]
10-07-1716, Paul Bertrand, f°223 r° N°703 Ratification pour le chapitre Saint Martin contre Monsieur le Marquis de Bueil L'an mil sept cens seize et le dixième jour du mois de juillet, par devant nous, notaire royal de cette ville de Saint Remy soussigné, et témoins à la fin nommés, constitué en sa personne, Messire Annibal de Grimaldi, marquis de Bueil, seigneur de Bouas, Peneragnes et autres places, lequel se trouvant en cette ville sur la connoissance qu'il a eu du changement qui a esté fait de la chapelle de sa famille qui se trouve construite à costé du maitre autel dans l'églize collégialle et parroissialle Saint Martin de cette même ville, pour servir de sacristie, il auroit désiré d'être informé des raisons qui avoint obligé ledit chapitre de faire ce changement. A quoy ledit chapitre auroit satisfait et exibé audit seigneur marquis deux lettres missives de Messire Annibal de Grimaldy, son ayeul, l'une adressée audit chapitre et l'autre à Me Guilhaume Barrel, advocat en la Cour, en dates du 25-05-1669, par lesquelles il paroit du don et consentement que ledit seigneur, son ayeul, accordoit, à la très humble prière dudit chapitre, sadite chapelle feut convertie en sacristie aux conditions toutesfois que ledit chapitre augmenteroit le service de ce qu'il jugeroit à propos, ce qui auroit esté réglé dans la suitte par son éminence Monseigneur le cardinal Fiesquy, lors archevêque d'Avignon, dans le cours de sa visite pastoralle, par son ordonnance du 08-10-1693, à un chanté ou anniversaire annuel, et en conséquence Messires Jacques Clément de Léotaud et Joseph Tourrel, prêtres chanoines dudit chapitre, députés et au nom d'icelluy ont suplié ledit seigneur marquis de vouloir aprouver et confirmer, ce qui a esté fait par ledit feu seigneur, son ayeul, et par ledit seigneur archevêque d'Avignon. Et ledit seigneur marquis estant bien aise de favoriser la demande dudit chapitre, et de contribuer à la décoration et avantage de l'églize, à l'honneur et gloire de Dieu, et utillité du public, a aprouvé, ratiffié, et en tant que de besoin confirmé, aprouve, ratiffie et confirme le don fait par ledit feu seigneur, son ayeul, et consent que ladite chapelle demeure à l'usage du chapitre pour sacristie, lesdits Messires Léotaud et Tourrel présents, stipullants et aceptants pour ledit chapitre. Lesquels, pour et au nom d'icelluy, pour donner des marques audit seigneur marquis de la considération et de la reconnoissance que le chapitre a pour sa personne et pour son illustre famille, outre et par dessus le service des messes basses et chanté ou anniversaires annuel que le recteur de la chapelanie fondée dans ladite églize par les autheurs dudit seigneur marquis, est tenu de faire célébrer, ont promis et promettent de faire célébrer deux chantés ou anniversaires, avec les solemnités requises, dont l'un se faira troizième octobre et l'autre le troizième février annuellement et à perpétuité pour le repos de son ame après son déceds et de celle des prédécesseurs dudit seigneur marquis, lesquels services commanceront de se faire aux premiers termes, et ainsy à l'advenir à perpétuité au maitre autel de ladite églize où l'ancien service a esté transféré par Monseigneur de Montecatiny, vivant archevêque d'Avignon. Comme aussy lesdits Messires Léotaud et Tourrel, toujours au nom dudit chapitre, se sont obligés de laisser subcister en son entier tous les documents, inscriptions, armes et sépultures de la famille dudit seigneur de Grimaldy, sans qu'il soit permis aux Sieurs chanoines de présent et à leurs successeurs d'y pouvoir rien toucher ny changer, ledit seigneur marquis de Beuil stipullant aceptant, promettant en outre lesdits Messires Léotaud et Tourrel de faire ratiffier le présent acte dans trois jours. Et pour l'observation de tout ce dessus, lesdites parties ont obligé et soumis scavoir, ledit seigneur marquis, ses biens propres, et lesdits Messires Léotaud et Tourrel, tous les biens, rantes et revenus du chapitre, le tout présent et advenir aux rigueurs de toutes Cours requises et nécessaires.Ainsy l'ont juré et requis acte. Fait et publié audit Saint Remy, dans la maison du Sieur Denis Clou en présence de Sieurs Sébastien Perriat, fils de Me Paul Perriat, juge royal de cette ville, et Jean-Pierre Lieutard, habitants de cette dite ville, témoins signés avec les parties et nous, dit notaire. Annibal Grimaldi de Beuil Léotaud, chanoine Tourrel, chanoine Perriat Lieutard Bertrand, notaire recueilli par Jean Delrieux, le 21-05-1985
Note N° : 723
Descripteur connexe de cette note : [Chapellenie de Grandville,126]
08-05-1708, Bibliothèque d'Avignon, Ms 1732, f°387 v° N°723 Visite pastorale de Mgr François-Maurice de Gonterij, archevêque d’Avignon Autre fondation d'une chapelle de Madame de Bueil, recteur Messire Bonet et curé d'Orange, chargée d'une messe la semaine et un anniversaire dans l'an.
Note N° : 724
Descripteur connexe de cette note : [Chapellenie de Grandville,126]
11-05-1708, Bibliothèque d'Avignon, Ms 1732, f°399 v° N°724 Visite pastorale de Mgr François-Maurice de Gonterij, archevêque d’Avignon La Sacristie d'aujourd'huy est une chapelle à l'honneur de Saint Charles qui apartenoit à M. le Comte de Bueil qui est une famille de Piemont, laquelle fut donée par le consentement de ces Messieurs ; et par ordonnance rendue par Monseigneur Fieschy sur une requête présentée en visite pour la sacristie qui est celle d'auiourdhuy. Il y a une Chapellanie dont Mr Bonnet est Recteur, et dont le service se fait au grand autel. L'avant sacristie qui est la chapelle des Mrs de Mondragon avoit servj avant ladite ordonance de Monseigneur Fieschy de Sacristie, par le consentement des Mrs de Lubières qui avoient droit à ladite chapelle, et de sépulture en icelle ; son autel doit être de nouveau retably, pour que le service des deux chapellanies qui sont à Mr le Comte de Modène, et dont le recteur est à présent Mre Jacques Clément de Léautaud, Chanoine de ladite église, qui avoit été transporté au Maître Autel, soit de nouveau fait à ladite chapelle.