| Note(s) | | Note N° : 9 |
Descripteur connexe de cette note : [Lieutard,337] | 14-03-1718, Jacques Rouget, f°218 r° N° 9- 36- 7
Démission d'offices pour Sr Pierre Lieutard contre Me Bertrand
... constitué en sa personne, Me Pierre Joseph Bertrand, notaire royal et procureur en ceste dite ville, lequel ... c'est démis en faveur de Sr Jean Pierre Lieutard, praticien du lieu d'Eyragues ... de l'estat et office de notaire et procureur en ceste dite ville et que ledit Me Bertrand exerce au dit Saint Remy par le décès de feu Me Paul Bertrand, son père, et sur les lettres de provisions, à luy expédiées, par Mondit Seigneur le Prince de Monaco le 15-07-1712, et lettres patantes de Sa Majesté du 12-02-1713 ..... | | Note N° : 10 |
Descripteur connexe de cette note : [Maurin,356] | 25-11-1712, Jacques Rouget, f°51 r° N° 10- 43- 3
Titre ?
... Françoise et Louise Maurin, soeurs ... Louise, vefve de Me Paul Bertrand, vivant aussy notaire royal de ladite ville ..... | | Note N° : 51 |
Descripteur connexe de cette note : [Roussan,259] | Descripteur connexe de cette note : [Servan,234] | Descripteur connexe de cette note : [Blain,194] | 17-01-1765, Jean Pierre Lieutard, f°21 v° N° 51- 317- 5
Ratification d'acte portant chargement de capitaux pour Mr de Servand contre Dlle Marie Bertrand
... constitué en personne, Messire Jean-Baptiste Blain, prêtre de cette ville, en qualité de procureur fondé de noble Joseph de Servand de Boisley, écuyer, demeurant en la ville de Roman en Dauphiné .....
arrantement des domaines, mas et ténements de terre appellés de Grandville et de Roussan ..... | | Note N° : 52 |
Descripteur connexe de cette note : [Garcin,165] | Descripteur connexe de cette note : [Roussan,259] | Descripteur connexe de cette note : [Servan,234] | 20-02-1766, Jean Pierre Lieutard, f°408 v° N° 52- 322- 4
Quittance pour M. de Servant contre Louis Garcin
...... a confessé avoir receu des hoirs de feu noble Antoine de Servant, Sr de Roussan, et par les mains de Dlle Marie Bertrand, fermière de la terre de Roussan et de Grandville ..... | | Note N° : 56 |
Descripteur connexe de cette note : [Roussan,259] | Descripteur connexe de cette note : [Servan,234] | 17-10-1775, François Teissier, f°890 v° N° 56- 339- 5
Quittance pour Monsieur de Servan contre Dlle Marie Bertrand
... a été présente Dlle Marie Bertrand, demeurante en cette ville, laquelle étant venue à compte avec Messire Michel-Joseph-Antoine de Servan de Gerbiy, conseiller du Roi, avocat général au parlement de Grenoble, héritier institué de feu noble Antoine de Servan, Sieur de Roussan et de Grandville ..... | | Note N° : 121 |
Descripteur connexe de cette note : [Maurin,356] | 21-04-1712, Jacques Rouget, f°369 v° N° 121- 798- 8
Testament de Me Paul Bertrand, notaire
... constitué en personne, Me Paul Bertrand, notaire royal de ladite ville, lequel ... lègue .....
à Demoiselle Louise Maurin, son espouse .....
à Dlle Louise Bertrand, sa fille aisnée, et de feue Dlle Jeanne Malourtigue, sa première femme .....
au Révérend Père Antoine Bertrand, son fils légitime et naturel et de ladite Dlle Maurin ........
à autre Dlle Louise, Pierre, Anne et Jean-Baptiste Bertrand, ses autres enfans légitimes et naturels et de ladite Dlle Maurin
héritier général et universel Sieur Joseph Bertrand, son fils légitime et naturel et de ladite Dlle Maurin, sa femme | | Note N° : 295 |
07-10-1721, Jean Pierre Lieutard, f°780 r° N° 295-2062- 6
Testament du Sieur Joseph Dallen
... constitué en personne, Sieur Joseph Dallen, capitaine dans le régiment de Cornillon infanterie, lequel ... lègue ..
à Dlle Honorade Dallen, sa soeur .....
à Me Pierre Joseph Bertrand, bachelier ez droits, son bon amy .....
héritier général et universel, Sieur André Dallen, bourgeois dudit Saint Remy, son frère ..... | | Note N° : 399 |
03-10-1718, Jean Pierre Lieutard, f°16 r° N° 101-1087- 16-MAI N°399
Achet pour Estienne Dumas contre Me Pierre-Joseph Bertrand
... constitué en sa personne Mr Pierre-Joseph Bertrand, bachelier en droits de cette ville de Saint Remy, en qualité d'héritier par inventaire de Me Paul Bertrand, vivant notaire royal dudit Saint Remy, son père, lequel ... a vandu ... à Estienne Dumas, travailleur dudit Saint Remy ... une petite maison que ledit Me Bertrand possède en ladite qualité, scituée dans l'enclos de cette ville et rue du Petit Puits, concistant en 3 membres, 2 bas voûtés et un haut par dessus les susdits, ensemble une petite court et escallier au devant de ladite maison, confrontant du levant maison restante audit Dumas, acheteur, du midy et couchant autre maison restante audit Me Bertrand, et de bize une court qui est au devant de ladite maison vandue ... pour et moyenant le prix et somme de 215 # .....
estant de pacte accordé et stipullé entre lesdites parties que ledit Dumas faira fermer à ses frais de l'épaisseur de la muraille, une porte de communication qui se trouve au bas de ladite maison vandue attenante à celle qui reste Me Bertrand, et la porte de bois, ferts et appartenances d'icelle, appartiendra audit Me Bertrand, comme aussj sera tenu ledit Dumas de faire griller dans 15 jours, en fert et à teste de chat une fenestre de ladite maison vandue qui prend jour dans le ciel ouvert de la maison restante audit Me Bertrand, sera encore tenu ledit Dumas de recevoir l'égout des eaux des maisons supérieures, ensemble de celle restante audit Me Bertrand, et par la gorgue qui est actuellement construite à la susdite maison vandue, dont ledit Dumas a dit estre plainement informé ..... | | Note N° : 400 |
07-09-1742, Jean Pierre Lieutard, f°230 v° N° 102-1103- 10-MAI N°400
Achat pour Joachin Guillot contre Me Bertrand
... a esté présent Me Pierre-Joseph Bertrand, licencié ez droits de cette ville, lequel ... a vendu ... à Joachin Guillot de feu Antoine, travailleur dudit Saint Remy ... une maison, court, passage et ciel ouvert que ledit Me Bertrand possède dans l'enclos de ladite ville, à la rue du Petit Puits, dont ledit Guillot a dit estre pleinement informé, confrontant du levant Estienne Dumas, du midy le Sieur Poulet et Antoine Jouve, du couchant la rue et de bise Guillaume Combe, François Eyroux et ledit Dumas ... pour et moyenant le prix et somme de 800 # ... déclarant ledit Me Bertrand, que ladite maison est sujete à recevoir les eaux par une gorgue des maisons voisines dont ledit Guillot a dit avoir cognoissance pour l'avoir visitée
... laquelle maison cy-dessus vendue ... avec tout ce que dans jcelle se trouve bâty, muré, cloué, fiché, radigué et enterré, avec la cuve à bouillir vin qui se trouve comme comprise dans cette vente ..... | | Note N° : 495 |
Descripteur connexe de cette note : [Roussan,259] | Descripteur connexe de cette note : [Servan,234] | 20-03-1767, Jean Pierre Lieutard, f°78 r° N° 89-1077- 9-TER N°495
Résillement d'acte de bail à ferme passé entre Monsieur de Servant et Dlle Marie Bertrand
... furent présents Me Raymond Fayolle, ancien notaire royal, conseiller du Roy, receveur des consignations en la ville de Roman, y résidant, fondé de procuration de noble Joseph de Servan de Bouascey, seigneur de Gerbey, résidant audit Roman, père et administrateur des biens de Monsieur Me Michel-Joseph-Antoine de Servan, conseiller, avocat général du Roy au parlement de Dauphiné, héritier institué de noble Antoine de Servan, son oncle, d'une part, et Dlle Marie Bertrand, de la ville d'Apt, résidente en la présente ville, d'autre ..... lesquelles parties ... ont convenu que le bail à ferme des domaines, mas et ténements de Grandville, Roussan et dépendances passé par ledit noble Joseph de Servan ... à ladite Dlle Bertrand devant Me Blanc, notaire, le 06-12-1764 ... demeure résillé ..... | | Note N° : 505 |
Descripteur connexe de cette note : [bénéfice,93] | 26-05-1768, Jean Pierre Lieutard, f°117 v° N° 4- 64- 5-GW N°505
Délibération du chapitre Saint Martin portant nomination à une bénéficiature
... Mre Joseph Villiard, diacre du lieu de Saint Andiol dudit diocèse, pour remplir la place et bénéficiature vacante ... par la provision du canonicat dudit Mre Constans (qui a succédé à feu Messire Pierre Bertrand et dont la bénéficiature est devenue vacante) | | Note N° : 506 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat08,103] | 21-03-1768, Jean Pierre Lieutard, f°46 r° N° 5- 69- 6-GW N°506
Résignation d'un canonicat de Mre Pierre Bertrand
... Messire Pierre Bertrand, prêtre chanoine ... démissiona y a environ 10 ans des canonicat et prébende qu'il possède ... pour cause de maladie ... dont fut pourvu Messire Joseph Constans par bulle du 18-03-1758 ... revenu en santé ... il réclama sa réintégration ... qu'il obtint ... maintenant, dans un âge avancé, il résigne son canonicat au profit du même Joseph Constans ..... | | Note N° : 507 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat08,103] | Descripteur connexe de cette note : [bénéfice,93] | 26-05-1768, Jean Pierre Lieutard, f°116 r° N° 6- 75- 5-GW N°507
Mise de possession de canonicat pour Mre Joseph Constans
... Messire Joseph Constans, prêtre bénéficier de ladite église ... a exposé ... qu'il a obtenu une signature en Cour de Rome portant provision en sa faveur de canonicat et prébende dans ledit chapitre ensuite de la résignation de Messire Pierre Bertrand, dernier titulaire en datte ..... | | Note N° : 511 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Durand,210] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat06,101] | Descripteur connexe de cette note : [André,220] | Descripteur connexe de cette note : [Blain,194] | 01-12-1760, Jean Pierre Lieutard, f°1169 v° N° 10- 95- 8-GW N°511
Mise de possession de canonicat de Mre Joseph Seytour
... Messire Dominique-Joseph Seytour, prêtre et bénefficiaire à la même église ... a exposé ... à Messires Joseph Raymond de Millet de Villargèle, doyen dudit chapitre, Pierre Lambert, Pierre Bertrand, Joseph de Léotaud, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Jean Teissier, Pascal Tournaire, Guillaume Dallen, Paul Blain et Joseph Durand, tous prêtres, chanoines vocaux du même chapitre ... qu'il a obtenu des bulles de la légation d'Avignon portant provision en sa faveur du canonicat et prébende de Mre Joseph-Antoine André ... ensuite de la résignatiion par luy faite le 20 novembre dernier ... format dignum du 29 ..... | | Note N° : 524 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Durand,210] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat11,106] | Descripteur connexe de cette note : [bénéfice,93] | 22-07-1767, Jean Pierre Lieutard, f°187 r° N° 23- 163- 8-GW N°524
Mise de possession de Mre André Chareun à un canonicat
... se seroit présenté Mre André Chareun, prestre bénéficier audit chapitre, lequel ... a exposé à vénérables personnes : Messires Pierre Bertrand, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Guillaume Dallen, Joseph Durand-Maillanne, Dominique-Joseph Seytour, autre Joseph Durand, Jean Bourdelon et Pierre Teissier, tous prêtres, à l'exception dudit Mre Teissier qui n'est qu'acolite, et chanoines vocaux du même chapitre ... qu'il a obtenu des bulles de la légation d'Avignon portant provision en sa faveur du canonicat et prébende de Mre Pascal Tournaire, aussi prêtre et chanoine dudit chapitre en suite de la résignation par lui faite le 13 du courant, reçue par nous notaire, en datte ladite bulle du 15 dudit mois ..... | | Note N° : 536 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat08,103] | Descripteur connexe de cette note : [Barrel,313] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | 06-05-1758, Jean Pierre Lieutard, f°164 r° N° 35- 234- 7-GW N°536
Mise de possession de canonicat pour Mre Constans
... Mre Joseph Constans, prêtre de cette même ville ... a exposé à ... Messires Joseph-Raymond de Millet de Villargèle, doyen, Pierre Lambert, Joseph de Liotaud, Jean-Claude de Barrel du Revest, Joseph de Chabrand, Jean Teissier, Pascal Tournaire, Guillaume Dallen et Pierre-Roch Jullien ... qu'il a obtenu des bulles de la légation d'Avignon, portant provision en sa faveur du canonicat et prébende de Messire Pierre Bertrand, prêtre et chanoine dudit chapitre ensuite de la résignation receue par nous notaire le 16 mars dernier, en datte lesdites bulles du 18 mars ..... | | Note N° : 537 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat08,103] | 16-03-1758, Jean Pierre Lieutard, f°122 v° N° 36- 241- 3-GW N°537
Résignation de canonicat de Messire Pierre Bertrand, chanoine
... Messire Pierre Bertrand ... malade, résigne son canonicat ..... | | Note N° : 538 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat10,105] | Descripteur connexe de cette note : [Vial Denis (chanoine),341] | Descripteur connexe de cette note : [André,220] | 06-09-1728, Jean Pierre Lieutard, f°755 v° N° 37- 244- 7-GW N°538
Mise de possession de Mre Jean Isnard, chanoine
... Mre Jean Isnard, prêtre de ladite ville ... a exposé à Messieurs Sauveur de Benault de Lubières, doyen, Charles Teissier, André de Privat de Mollières, Denis Vial, Pierre Lambert, Joseph Perriat, Joseph-Antoine André, Pierre Bertrand et Joseph Léotaud, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a obtenu ... provision en sa faveur du canonicat et prébende de Mre Claude Isnard, son oncle, prêtre et chanoine dudit chapitre, ensuite de la résignation par luy faite le 16 mars dernier ..... | | Note N° : 549 |
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Mise de possession de Mre Jean-Claude Barrel
... a été en personne Mre Jean-Claude Barrel, clerc tonsuré de cette ville, lequel ... a exposé à ... Messires Sauveur de Benault de Lubières, doyen dudit chapitre, Joseph Tourrel d'Alméran, Charles Teissier, Claude Isnard, André de Privat de Mollières, Denis Vial (Pierre Lambert, Joseph Perriat : barrés), Joseph-Antoine André, et Pierre Bertrand (Joseph Léotaud : barré), tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a obtenu de bulle ... de Mgr ... vice-légat de la ville d'Avignon, du canonicat et prébende de feu Mre Jean-Pierre Barrel, vivant chanoine dudit chapitre, ensuite de la résignation par lui faite, en date ladite bulle du 10ème du présent mois de septembre . | | Note N° : 550 |
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Mise de possession de canonicat pour Mre Pierre Pascal
... a esté présent en personne Mre Pierre Pascal, prêtre de la ville de Seyne, lequel a exposé à ... Messires Pierre Lambert, Pierre Bertrand, Joseph de Léotaud, Jean-Claude Barrel, Joseph Chabrand, Jean Isnard , Jean Teissier et Pascal Tournaire, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a obtenu de lettre de provision et nomination ... du canonicat et prébende dans ce chapitre, vaccant par le déceds de Messire Denis Vial, prêtre, dernier titulaire, en date lesdites provisions du 27 du courant ..... | | Note N° : 551 |
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Mise de possession de canonicat de Mre Jean Teissier
... se seroit présenté Messire Jean Teissier, prêtre et bénefficié audit chapitre, lequel a exposé à ... Messires Sauveur de Benault de Lubières, doyen, André de Privat de Mollières, Denis Vial, Pierre Lambert, Joseph-Dominique Perriat, Joseph-Antoine André, Pierre Bertrand, Joseph Léotaud, Jean-Claude Barrel, Joseph Chabrand et Jean Isnard, tous prêtres chanoines vocaux du même chapitre ... qu'il a obtenu une signature en Cour de Rome portant provizion en sa faveur du canonicat et prébende de Messire Charles Teissier, son oncle, prêtre et chanoine dudit chapitre, ensuitte de la résignation par luy faitte, en datte ladite signature du 5ème mars dernier ..... | | Note N° : 552 |
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Mise de possession de canonicat pour Messire Pascal Tournaire
... Messire Pascal Tournaire, prêtre de la ville de Tarascon, lequel auroit exposé à ... Messires Sauveur de Benault de Lubières, doyen, Denis Vial, Pierre Lambert, Joseph-Dominique Perriat, Joseph-Antoine André, (Pierre Bertrand : barré), Joseph de Léotaud, (Jean-Claude Barrel, Joseph Chabrand, Jean Isnard : barrés) et Jean Teissier, tous prêtres, doyen et chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a été pourveu en la légation d'Avignon, d'un canonicat en ladite église Saint Martin vacant par le déceds de Messire André de Privat de Molières ..... | | Note N° : 554 |
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Mise de possession de canonicat de Mre Paul Blain
... s'est présenté Mre Paul Blain, prêtre cy-devant curé perpétuel de ladite église, lequel a exposé à ... Messires Joseph Raymond de Millet de Villargelle, doyen dudit chapitre, Pierre Lambert, Pierre Bertrand, Joseph de Léotaud, (Jean-Claude de Barrel : rayé), Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Jean Teissier, Pascal Tournaire et Guillaume Dallen, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a obtenu des lettres de provision et nomination de la part de Mgr ... archevêque d'Avignon, du canonicat et prébende dans ce chapitre, vacant par la démission de Mre Pierre-Roch Jullien, prêtre dernier titulaire, en datte lesdites provisions de cette ville du jourd'huy ..... | | Note N° : 556 |
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Mise de possession d'un canonicat pour Mre Pierre-Roch Julien
... a esté présent Messire Pierre-Roch Julien, prêtre de la ville d'Avignon, lequel a exposé à ... Messires Joseph de Raymond de Millet de Villargele, doyen dudit chapitre, Pierre Lambert, Pierre Bertrand, Joseph de Léotaud, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Jean Teissier, Pascal Tournaire et Guillaume Dallen, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a obtenu de lettres de provision et nomination de la part de Mgr ... archevêque d'Avignon, d'un canonicat et prébende dans ce chapitre, vacant par la démission de Mre Pierre Pascal prêtre dernier titulaire, en date lesdites provisions du 12 du courant ..... | | Note N° : 557 |
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Mise de possession de canonicat pour Messire Guillaume Dallen
... se seroit présenté Messire Guillaume Dallen, prêtre de cette ville, lequel a exposé à ... Messires Raymond de Millet de Villargelle, doyen, Denis Vial, Pierre Lambert, Pierre Bertrand, Joseph Léotaud, (Jean-Claude Barrel, Joseph Chabrand : barrés), Jean Isnard, Jean Teissier et Pascal Tournaire, tous prêtres chanoines vocaux du même chapitre ... qu'il a obtenu de bulle de la légation d'Avignon portant provision en sa faveur du canonicat et prébende de feu Mre Joseph-Dominique Perriat, vivant prêtre et chanoine dudit chapitre ensuite de la résignation par luy faite, en datte ladite bulle du 25ème du mois de may dernier ..... | | Note N° : 558 |
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Mise de possession de canonicat pour Mre Paul-Pompée Anselme
... s'est présenté Messire Paul-Pompée Anselme, prêtre chanoine au chapitre de l'église collégiale Notre Dame la Major de la ville d'Arles, lequel a exposé à ... Messires Joseph de Raymond de Millet de Vilargèle, doyen du même chapitre de ladite église collégiale Saint Martin, Pierre Bertrand, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Jean Teissier, Pascal Tournaire, Guillaume Dallen, Paul Blain, Joseph Durand-Maillanne, Joseph-Dominique Seytour, et autre Joseph Durand, tous aussi prêtres et chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a obtenu des lettres de provision de la part de Mgr ... archevêque de la ville d'Avignon, en datte du 1er du courant, du canonicat et prébende, vacant dans ce chapitre par le déceds de Mre Joseph de Léotaud, prêtre dernier titulaire ..... | | Note N° : 560 |
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Mise de possession d'un canonicat pour Mre Pierre Teissier
... se seroit présenté Mre Pierre Teissier, acolite du lieu de Lansson, lequel a exposé à ... Messires Joseph Raymond de Millet de Villargèle, prêtre doyen dudit chapitre, Pierre Bertrand, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Pascal Tournaire, Guillaume Dallen, Joseph Durand-Maillanne, Dominique-Joseph Seytour, autre Joseph Durand et Jean Bourdelon, tous aussy prêtres et chanoines vocaux du même chapitre ... qu'il a obtenu des bulles de la légation d'Avignon portant provision en sa faveur du canonicat et prébende de Mre Jean Teissier, aussy prêtre et chanoine dudit chapitre, ensuitte de la résignation par luy faite le 7ème du courant, escrivant Me Durand, notaire, en datte lesdites bulles dudit jour, visées par Mrs les banquiers royaux le lendemain 8ème ..... | | Note N° : 576 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat08,103] | 26-05-1724, Jean Pierre Lieutard, f°775 r° N° 76- 549- 7-GW N°576
Mise de possession de canonicat pour Mre Pierre Bertrand
... constitué en personne Mre Pierre Bertrand, prêtre et chanoine au chapitre de l'églize collégialle Saint Martin de cette dite ville, lequel nous auroit exposé qu'il a esté pourveu en Cour de Rome le 12-11-1723 dudit canonicat sur la résignation ou permutation d'une bénefficiature de l'églize collégialle Saint Gilles, avec Mre Joseph-Ignace Ollivier, clerc tonsuré du diocèsee de Fréjus .....
(prise de possession civile par manque d'un grand vicaire dans le ressort dudit parlement) | | Note N° : 577 |
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Mise en possession de canonicat pour Mre Pierre Bertrand, chanoine
... a esté en personne Mre Pierre Bertrand, prêtre de ladite ville, lequel a exposé à ... Messires Sauveur de Benault de Lubières, doyen dudit chapitre, Jean-Pierre Barrel, Joseph Tourrel, Charles Teissier, Claude Isnard, André de Privat de Molières, Denis Vial, Pierre Lambert, Joseph Perriat et Joseph-Antoine André, tous prêtres et chanoines vocaux du même chapitre ... qu'il a esté pourveu en Cour de Rome, le 12ème novembre 1723, d'un canonicat et prébende dans ladite églize Saint Martin, qu'avoit autres fois Mre Joseph Remonde, sur la résignation ou permutation d'une bénefficiature de l'églize collégialle Saint Gilles ... ensuitte de laquelle bulle il s'est mis en possession civil dudit canonicat en force d'un décret de ladite cour du 16 dudit mois de may par acte receu par nous, notaire, le 26 du même mois et an. Et comme depuis lors, ledit Mre Bertrand a obtenu un arrêt deffinitif de ladite Cour rendu entre luy et Mre Montanier, son competiteur, le 12ème juin dernier qui le maintient en la possession et jouissance du canonicat dont il s'agit ..... ... mise en possession réelle et canonique ..... | | Note N° : 578 |
Descripteur connexe de cette note : [Mas du Brau,115] | Descripteur connexe de cette note : [pigeonniers,310] | Descripteur connexe de cette note : [Astouaud,167] | 21-07-1724, Jean Pierre Lieutard, f°822 r° N° 78- 568- 13-GW N°578
Achat du mas de Brau pour Dame Catherine Jacques contre Mr le marquis de Murs
... constitué en personne, Me Pierre-Joseph Bertrand de cette dite ville, avocat en la Cour, en qualité de procureur fondé de haut et puissant seigneur Messire Jean-Baptiste-François Dastuard, chevalier, marquis baron du lieu de Murs, seigneur de Céderon, Romany et autres lieux ... lequel Me Bertrand, ensuitte d'une convention sous seing privé passée entre ledit seigneur marquis et Dame Catherine Jacques, épouze de Mr Me Jacques Manson, conseiller du Roy et son juge et viguier de la ville des Baux, le 5ème février dernier ... a vandu ... au nom dudit seigneur de Murs, à laditee dame de Jacques, absente, ledit Sr Manson, son époux ... icy présent ... scavoir est un mas et ténement appellé le mas de Brau, scitué dans le terroir desdits Baux, cartier de Mouriés, que ledit seigneur marquis posssédoit avant la susdite convention portant vante d'icelluy, concistant en bâtiments, terres, vignes, preds, jardin, pigeonier et vol de pigeons, ensemble les eaux de la source de Servane dépendante dudit ténement, avec tout ce qui si trouve planté et radigué ... laquelle vante a esté faite ... pour et moyenant le prix et somme de 25000 # ..... | | Note N° : 594 |
Descripteur connexe de cette note : [Barrel,313] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [Vial Denis (chanoine),341] | Descripteur connexe de cette note : [André,220] | 23-12-1737, Jean Pierre Lieutard, f°404 v° N° 94- 774- 9-GW N°594
Mise de possession de Messire de Villargelle, doyen
... se seroit présenté Messire Joseph Raymond de Millet de Villargèle, diacre du diocèse d'Avignon et bachelier en Sainte Théologie, lequel a exposé à ... Messires Denis Vial, Pierre Lambert, Joseph-Dominique Perriat, Joseph-Antoine André, Pierre Bertrand, Joseph Léotaud, (Jean-Claude Barrel : barré), Joseph Chabrand, docteur en Sainte Théologie, Jean Isnard, Jean Teissier et Pascal Tournaire, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a obtenu des bulles en cour de Rome portant provision en sa faveur du doyené et prébende de Messire Sauveur de Benault de Lubières, prêtre et doyen dudit chapitre ensuitte de la résignation par luy faite, ladite bulle deuement annexée en la cour du parlement de cette province par arrêt du 16 du courant ..... | | Note N° : 596 |
Descripteur connexe de cette note : [Astouaud,167] | 11-05-1733, Jean Pierre Lieutard, f°120 v° N° 96- 791- 7-GW N°596
Mise de possession d'une chapellanie pour Messire Pierre Bertrand
... s'est présenté Messire Pierre Bertrand, aussj prêtre et chanoine du même chapitre, lequel a exposé ... qu'il a obtenu des lettres de provision et nomination de Mgr ... archevêque de la ville d'Avignon, le 9ème du courant, pour la chapellanie Saint Jean-Baptiste fondée dans ladite églize Saint Martin et à l'autel Saint Antoine, en conséquence de la collation qui luy a esté faicte de ladite chapellanie par Messire Jean-Baptiste-François d'Astuard, marquis de Murs, seigneur de Romany, Séderon, Lioux et autres places, juspatron de ladite chapellanie ..... (le dernier titulaire n'est pas indiqué) | | Note N° : 612 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [canonicat08,103] | Descripteur connexe de cette note : [Barrel,313] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | 18-07-1758, Jean Pierre Lieutard, f°232 r° N° 114- 937- 9-GW N°612
Délibération du chapitre Saint Martin
... se sont capitulairement assemblés ... Messires Joseph Raymond de Millet de Villargèle, prêtre doyen dudit chapitre, Pierre Lambert, (Joseph de Léotaud : barré), Jean-Claude de Barrel, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Jean Teyssier et Pierre-Roch Jullien, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre. Il a été proposé par la bouche de Monsieur le doyen de Villargèle, que Messire Pierre Bertrand, aussi prêtre et chanoine du même chapitre, a fait signifier ce jourd'hui par exploit de Barbier, huissier, une sentence de Monsieur le lieutenant du sénéchal au siège d'Arles, du 12 du courant, par laquelle il a été reçu, du consentement de Messire Joseph Constans, son résignataire, de réentrer dans son canonicat par voie de regrez pour en jouir avec tous les droits ... dont il jouissoit auparavant sa résignation ..... | | Note N° : 613 |
Descripteur connexe de cette note : [Durand,210] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [bénéfice,93] | Descripteur connexe de cette note : [Blain,194] | 20-01-1761, Jean Pierre Lieutard, f°1222 r° N° 115- 946- 8-GW N°613
Mise de possession de Messire Joseph Constans (bénéficiature)
... se sont capitulairement assemblés ... Messires Joseph Raymond de Millet de Villargèle, doyen, Pierre Bertrand, Joseph de Léotaud, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Jean Teissier, Guillaume Dallen, Paul Blain, Joseph Durand et Dominique-Joseph Seytour, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre. Monsieur le doyen auroit représenté que la bénefficiature vacante par le canonicat dont Messire Seytour a esté pourveu dans ledit chapitre, a esté conférée en faveur de Messire Joseph Constans, prêtre, par un acte capitulaire dudit chapitre pris dans les escritures de nous, notaire, le 5ème du courant, et comme ledit Messire Constans estoit pour lors absent, il se présente .... (suit la mise en possession) | | Note N° : 633 |
Descripteur connexe de cette note : [Fabre,179] | 12-04-1791, Jean Baptiste Blain, f°99 r° N° 135-1169- 8-GW N°633
Achat pour Sieur Joseph Bertrand contre Sieur François Chastel
... a été présent Sieur François Chastel, marchand de cette ville, lequel ... a vendu ... à Sieur Joseph Bertrand, marchand droguiste de cette même ville ... une maison, écurie, tirage et basse-cour, le tout attenant et contiguë et la même acquise par ledit Sieur Chastel de Sieur Pierre Combe, géomètre de cette ville, par acte du 10-09-1785, reçu par nous notaire, que ledit Sieur Chastel possède dans l'enceinte de cette ville, rue du Parage, confrontant du levant maison de Gabriel Fabre, midy la rue, du couchant basse-cour et passage du Sieur Joseph Mauran et de bize les murs de la ville .....
laquelle vente se fait et passe entre les parties pour et moyenant le prix et somme de 2000 # ..... | | Note N° : 646 |
07-09-1742, Jean Pierre Lieutard, f°227 v° N° 153-1386- 14-GW N°646
Achat de l'office de juge royal pour Bertrand contre Me Perriat
... a été présent Mr Me Henry-Sébastien de Perriat, conseiller du roy, juge pour Sa Majesté et son Altesse monseigneur le prince de Monaco, en cette ville de Saint Remy, son territoire et district, lequel ... a vendu ... à Me Pierre-Joseph Bertrand, licensier ez droits de cette même ville ... le susdit état et office de conseiller du roy, juge de ladite ville, son territoire et district, avec tous les droits, attributs, gages, émoluments, honneurs, prééminences, prérogatives et privilèges atribués et dépendants dudit estat et office, dont ledit Me Perriat a jouy ou du jouir pour en faire pourvoir ledit Pierre-Louis-Joseph Bertrand, fils dudit Sr Bertrand acquéreur, aussy icy présent et aceptant, et c'est lors qu'il aura fait sa license, obtenu ses grades, passé avocat et atteint l'âge de 25 ans, qui sera dans 9 années d'aujourd'huy comptables, jusques auquel temps ledit Me Perriat se réserve les droits, gages, émoluments et prééminences dudit état et office ... et après le susdit terme des susdites 9 années qui expireront au 07-09-1751, ledit Sr Perriat promet et s'oblige de donner sa procuration ad resignandum en faveur dudit Sr Bertrand fils .....
(suivent des clauses en cas de prédécès du Sr de Perriat et en cas de prédécès ou renonciation dudit Bertrand fils)
Cette vente ... a esté faite et passée moyenant le prix et somme de 6000 # ..... | | Note N° : 647 |
07-02-1748, Jean Pierre Lieutard, f°26 v° N° 154-1400- 25-GW N°647
Mariage entre Me Joseph-Bertrand Pistoye-Bertrand et Dlle Françoise-Henriette Bertrand
... entre Maître Joseph-Bertrand Pistoye-Bertrand, avocat en Parlement, originaire de la ville du Martigues, résidant en celle d'Aix, fils légitime et naturel de feus Sieur Claude Pistoye, bourgeois de ladite ville du Martigues et de Demoiselle Marie Audon, d'une part, et Demoiselle Françoise-Henriete Bertrand, fille légitime et naturelle de Maître Pierre-Joseph Bertrand, aussi avocat en la Cour, et de Dame Susanne de Perriat, tous de cette ville de Saint Remi, d'autre .....
procédants, savoir, ledit Me Pistoye-Bertrand de son pur mouvement comme étant libre, assisté néanmoins de Mr François Audon, négociant de la ville de Marseille, son oncle maternel, et de Dame Anne Molière, sa tante, et ladite Dlle Bertrand, assistée et autorisée de ses père et mère .....
... dot ... la somme de 22000 # dont 12000 # du chef dudit Me Bertrand et 6000 # de cellui de la Dame de Perriat et 4000 # du legs de pareille somme substitué à ladite Dlle future épouse par feu Mr Sébastien de Perriat, ancien officier dans le régiment de Navarre, son grand-oncle maternel, dans son testament solemnel du 23-03-1724, déposé rière les actes de Me Blanc, notaire de cette dite ville .....
Payable la susdite constitution de dot savoir,
- 2000 # au prix de la garde-robe, habits, linges, robes, bagues et joyaux de ladite Demoiselle .....
- 6000 # au prix de la charge de juge royal aux jurisdictions civiles et criminelles de cette même ville que ledit Me Bertrand père a acquis de Mr Me Henry-Sébastien de Perriat, conseiller du Roi et son juge en exercice, son beau-frère, par acte du 07-09-1742 receu par nous notaire, promettant ledit Me Bertrand père en faire expédier la démission et procuration ad resignandum en faveur dudit Me Pistoye-Bertrand, futur époux, par tout le 07-09-1751, attendu que ledit Me de Perriat s'en est réservé la jouissance jusqu'au dit jour .....
- 10000 # en un ou plusieurs capitaux de l'héritage dudit Me Bertrand ...
- les 4000 # restantes qui procèdent du legs dudit feu Sieur Sébastien de Perriat, ne seront payables qu'après le décès, tant dudit Me Bertrand que de ladite Dame de Perriat, son épouse .....
(héritage dudit feu Sieur de Perriat, son oncle, par acte receu par nous notaire, le 22-07-1724)
Fait et publié audit Saint Remi, dans la salle basse de la maison dudit Maître Bertrand, située à la rue de Blancard | | Note N° : 652 |
05-01-1775, Claude Vincent Ailhaud, f°585 N° 159-1468- 23-GW N°652
Testament de M. Joseph Pistoye, juge
... constitué en personne M.Me Joseph Pistoye-Bertrand, seigneur de Maillanne, conseiller du Roy, juge, premier capitaine et viguier de cette ditte ville de Saint Remy, lequel ... a fait son dernier et vallable testament nuncupatif ... a élu la sépulture de son corps dans l'église collégiale et parroissiale Saint Martin de cette ville et dans le tombeau de ses prédécesseurs ... lègue .....
- à M.Me François-Louis Pistoye, son fils ainé, avocat en la cour, la charge, état et office de juge et celle de premier capitaine et viguier que ledit Me Pistoye, testateur, exerce aux jurisdictions de cette ville pour, par ledit Me Pistoye, son fils, s'en faire pourvoir d'abord après le décès dudit Sieur testateur, en jouir ainsi et tout de même que ledit Sieur testateur en a joui ou deu jouir avec les mêmes honneurs et esmolumens attachés auxdits états et offices, comme aussi légue audit Me Pistoye, son fils ainé, la terre noble que ledit Me Pistoye, testateur, possède de la dépendance du fief et seigneurie dudit lieu de Maillanne comm'acquéreur de Messieurs d'Alméran, frères, en quoy que laditte terre noble consiste ou puisse consister, pour d'icelle aussi en jouir et disposer d'abord après le décès dudit Sieur testateur, avec cette condition que ledit Sr Pistoye, son fils ainé, demeurera tenu du payement du prix restant dû par ledit Sr testateur aux créanciers précaires de laditte terre et auxdits legs cy-dessus. Ledit Sr testateur a institué et institue ledit Me François-Louis Pistoye, son fils ainé, pour son héritier particulier, sans autre chose pouvoir prétendre sur ses biens et héritage, tant pour droit de légitime portion civille, qu'autrement.
- Plus lègue ledit Sieur testateur à Sieur Joseph-Antoine Pistoye-Bertrand, son fils cadet, la somme de 10000 livres payables en effets de la succession dudit Sieur testateur, par son héritière cy-après nommée .....
- et en tous ses autres biens ... ledit Sieur testateur ... a fait, institué ... pour son héritière ... Dame Françoise-Henriette Bertrand, son épouse .....
... acte qui a été fait, lu et publié audit Saint Remy, dans la maison d'habitation dudit Sieur testateur et dans la salle au premier étage .....
Nota :
Le Mas du Juge, à Maillane, où est né Frédéric Mistral, se trouve bien au clos marqué le Débat sur la carte IGN au 1:25000, série bleue, 3042 ouest, ce qui confirme le nom du mas, mais il n'en est fait nulle mention dans ces textes (date de construction ?) | | Note N° : 717 |
Descripteur connexe de cette note : [Servan,234] | Descripteur connexe de cette note : [Roussan,259] | 07-04-1767, Jean Pierre Lieutard, f°103 r° N°717
Arretté de compte entre le Sr de Servan et Dlle Marie Bertrand
... Dlle Marie Bertrand, originaire de la ville d’Apt, résidante au château de Roussan ..... |
