Note(s) | Note N° : 506 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | 21-03-1768, Jean Pierre Lieutard, f°46 r° N° 5- 69- 6-GW N°506
Résignation d'un canonicat de Mre Pierre Bertrand
... Messire Pierre Bertrand, prêtre chanoine ... démissiona y a environ 10 ans des canonicat et prébende qu'il possède ... pour cause de maladie ... dont fut pourvu Messire Joseph Constans par bulle du 18-03-1758 ... revenu en santé ... il réclama sa réintégration ... qu'il obtint ... maintenant, dans un âge avancé, il résigne son canonicat au profit du même Joseph Constans ..... | Note N° : 507 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | Descripteur connexe de cette note : [bénéfice,93] | 26-05-1768, Jean Pierre Lieutard, f°116 r° N° 6- 75- 5-GW N°507
Mise de possession de canonicat pour Mre Joseph Constans
... Messire Joseph Constans, prêtre bénéficier de ladite église ... a exposé ... qu'il a obtenu une signature en Cour de Rome portant provision en sa faveur de canonicat et prébende dans ledit chapitre ensuite de la résignation de Messire Pierre Bertrand, dernier titulaire en datte ..... | Note N° : 536 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Barrel,313] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | 06-05-1758, Jean Pierre Lieutard, f°164 r° N° 35- 234- 7-GW N°536
Mise de possession de canonicat pour Mre Constans
... Mre Joseph Constans, prêtre de cette même ville ... a exposé à ... Messires Joseph-Raymond de Millet de Villargèle, doyen, Pierre Lambert, Joseph de Liotaud, Jean-Claude de Barrel du Revest, Joseph de Chabrand, Jean Teissier, Pascal Tournaire, Guillaume Dallen et Pierre-Roch Jullien ... qu'il a obtenu des bulles de la légation d'Avignon, portant provision en sa faveur du canonicat et prébende de Messire Pierre Bertrand, prêtre et chanoine dudit chapitre ensuite de la résignation receue par nous notaire le 16 mars dernier, en datte lesdites bulles du 18 mars ..... | Note N° : 537 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | 16-03-1758, Jean Pierre Lieutard, f°122 v° N° 36- 241- 3-GW N°537
Résignation de canonicat de Messire Pierre Bertrand, chanoine
... Messire Pierre Bertrand ... malade, résigne son canonicat ..... | Note N° : 569 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Chabaud,228] | Descripteur connexe de cette note : [Barrel,313] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Vial Denis (chanoine),341] | Descripteur connexe de cette note : [André,220] | 05-10-1715, Pierre Joseph Bertrand, f°125 r° N° 69- 480- 7-GW N°569
Immission de possession de canonicat pour Mre Joseph Remonde
... seroit comparu ... Mre Joseph Remonde, clerc natif de la ville de Saint Tropés, diocèse de Fréjus, recteur de la chapelle Notre Dame de Cavalaire, terroir de Gassin, diocèse dudit Fréjus, lequel auroit exposé à ... Messires Sauveur de Benault de Lubières, doyen, Jean-Pierre Barrel, Charles Teissier, Jacques Chabaud, André de Privat de Molières, Denis Vial et Pierre Lambert, tous prêtres, doyen et chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a esté pourveu en la légation d'Avignon, d'une chanoinie en ladite églize Saint Martin, vacante par le déceds de Mre Antoine-Joseph André ..... | Note N° : 570 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Chabaud,228] | Descripteur connexe de cette note : [Barrel,313] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Vial Denis (chanoine),341] | Descripteur connexe de cette note : [André,220] | 07-02-1716, Pierre Joseph Bertrand, f°173 r° N° 70- 487- 8-GW N°570
Mise de possession de canonicat de Mre Montanier
... constitué en sa personne Mre Elzéar Montanier, prêtre du lieu d'Orgon, lequel a exposé à ... Messires Sauveur de Benault de Lubières, doyen, Jean-Pierre Barrel, Jacques-Clément de Léotaud, Joseph Tourrel, Charles Teissier, Antoine Teisseire, Jacques Chabaud, André de Privat de Molières, Denis Vial et Pierre Lambert, tous prêtres et chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a obtenu des lettres de nomination et possession de la part de Mgr ... archevêque de la ville d'Avignon, du canonicat, béneffice et prébende de feu Mre Joseph-Antoine André ... en date du 9ème octobre année dernière 1715 .....
(suit la mise de possession ... mais non des fruicts déjà attribués à Mre Joseph Remonde !) | Note N° : 571 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | 01-08-1722, Jean Pierre Lieutard, f°208 v° N° 71- 495- 20-GW N°571
Enregistration de mise de possession d'un canonicat pour Mre Ignace Olivier
... constitué en personne Messire Benoît Lacrolle, prêtre et bénefficié au chapitre Saint Martin de ladite ville, en qualité de procureur fondé de Messire Ignace Olivier, clerc tonsuré de la ville de Saint Tropés, chanoine au même chapitre ... lequel nous a exposé que ledit Messire Olivier ayant été pourveu du canonicat de feu Mre Joseph Reymonde, son oncle, vivant prêtre et chanoine audit chapitre suivant les bulles qu'il a raportées de Mgr ... vice-légat d'Avignon, il se seroit fait mettre en possession dudit canonicat par Messieurs les chanoines dudit chapitre attandu le deffaut de notaire ainsy qu'apert de la déclaration d'autres Sr chanoines du 05-09-1721 :
« L'an 1721 et le 5ème septembre, à l'issue des vêpres se seroint capitulairement assemblés Messires Jacques-Clément de Léotaud, Charles Teissier et Claude Isnard, tous prêtres et chanoines du vénérable chapitre Saint Martin de cette ville de Saint Remy, qui sont les seuls qui restent dans le chapitre, tous les autres s'estant retirés pour se garantir de la peste qui afflige depuis quelques mois cette ville, où estant, Messire Benoît Lacrolle, prêtre et bénefficier nous auroit fait dire qu'il souhaittoit se présenter au chapitre et, comme il se trouve suspect, ayant fait jusques icy les fonctions de la cure et administré les sacrements aux personnes atteintes du mal contagieux, nous, susdits chanoines, serions venus à la porte de l'églize et ledit Mre Lacrolle, se présentant au dehors, nous auroit remontré ... que Messire Joseph-Ignace Olivier, clerc tonsuré de la ville de Saint Tropés ... auroit esté pourveu du canonicat vaccant dans notre églize par le déceds de Messire Joseph Reymonde, son oncle ..... »
suit la mise en possession par procuration : «... ce qui s'est fait à la porte de l'églize à raison de la suspiction dudit Mre Lacrolle, procureur comme a esté dit cy-dessus ..... » | Note N° : 572 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [Vial Denis (chanoine),341] | 14-09-1723, Jean Pierre Lieutard, f°334 r° N° 72- 515- 9-GW N°572
Mise de possession pour Messire Montanier
... a esté en personne Messire Elzéar Montanier, prêtre du lieu d'Orgon, lequel a exposé à ... Messires Sauveur de Benault de Lubières, doyen du chapitre de ladite églize, Jacques-Clément de Léotaud, Charles Teissier, Claude Isnard, André de Privat de Mollièress, Denis Vial, Pierre Lambert, Joseph Perriat (et Joseph-Antoine André : rayé), prêtres chanoines vocaux dudit chapitre ... qu'il a plu à ... Mgr ... archevêque d'Avignon, luy conférer les lettres de collation et provizion du canonicat et prébende vacant par le déceds de Messire Joseph Reymonde, prêtre dernier titulaire, comme aussy vaccant par l'irrégularité des provizions et nullité des tittres de certains prétendants, en date du 18ème jour du mois d'aoust dernier .....
(d'où opposition de Messire Joseph-Ignace Ollivier déjà pourvu du même canonicat!) | Note N° : 576 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | 26-05-1724, Jean Pierre Lieutard, f°775 r° N° 76- 549- 7-GW N°576
Mise de possession de canonicat pour Mre Pierre Bertrand
... constitué en personne Mre Pierre Bertrand, prêtre et chanoine au chapitre de l'églize collégialle Saint Martin de cette dite ville, lequel nous auroit exposé qu'il a esté pourveu en Cour de Rome le 12-11-1723 dudit canonicat sur la résignation ou permutation d'une bénefficiature de l'églize collégialle Saint Gilles, avec Mre Joseph-Ignace Ollivier, clerc tonsuré du diocèsee de Fréjus .....
(prise de possession civile par manque d'un grand vicaire dans le ressort dudit parlement) | Note N° : 577 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Barrel,313] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | Descripteur connexe de cette note : [Vial Denis (chanoine),341] | Descripteur connexe de cette note : [André,220] | 19-09-1725, Jean Pierre Lieutard, f°147 v° N° 77- 556- 12-GW N°577
Mise en possession de canonicat pour Mre Pierre Bertrand, chanoine
... a esté en personne Mre Pierre Bertrand, prêtre de ladite ville, lequel a exposé à ... Messires Sauveur de Benault de Lubières, doyen dudit chapitre, Jean-Pierre Barrel, Joseph Tourrel, Charles Teissier, Claude Isnard, André de Privat de Molières, Denis Vial, Pierre Lambert, Joseph Perriat et Joseph-Antoine André, tous prêtres et chanoines vocaux du même chapitre ... qu'il a esté pourveu en Cour de Rome, le 12ème novembre 1723, d'un canonicat et prébende dans ladite églize Saint Martin, qu'avoit autres fois Mre Joseph Remonde, sur la résignation ou permutation d'une bénefficiature de l'églize collégialle Saint Gilles ... ensuitte de laquelle bulle il s'est mis en possession civil dudit canonicat en force d'un décret de ladite cour du 16 dudit mois de may par acte receu par nous, notaire, le 26 du même mois et an. Et comme depuis lors, ledit Mre Bertrand a obtenu un arrêt deffinitif de ladite Cour rendu entre luy et Mre Montanier, son competiteur, le 12ème juin dernier qui le maintient en la possession et jouissance du canonicat dont il s'agit ..... ... mise en possession réelle et canonique ..... | Note N° : 582 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | 11-07-1721, Jacques Rouget, f°58 r° N° 82- 611- 8-GW N°582
Procuration à résigner faite par Messire Joseph Rémonde
... constitué en personne Messire Joseph Rémonde, prêtre et chanoine du chapitre de l'église collégialle Saint Martin de cette dite ville, lequel étant en parfaite santé, dans ses bons sens, appréhendant néanmoins que comme cette ville se trouve malheureusement affligée de la contagion et d'en être luy-même attaqué, de son gré a fait et constitué son procureur (en blanc) pour et au nom dudit Messire Rémonde, constituant, résigner "metu mortis" et remettre entre les mains de Mgr le vice-légat de la ville d'Avignon, le canonicat et prébande de ladite église Saint Martin de cette dite ville ..... (parmi les signatures : Rémonde, chanoine Lacrolle, prêtre) | Note N° : 612 |
Descripteur connexe de cette note : [canonicat,91] | Descripteur connexe de cette note : [Barrel,313] | Descripteur connexe de cette note : [Lambert,315] | Descripteur connexe de cette note : [Bertrand,152] | Descripteur connexe de cette note : [Isnard,154] | 18-07-1758, Jean Pierre Lieutard, f°232 r° N° 114- 937- 9-GW N°612
Délibération du chapitre Saint Martin
... se sont capitulairement assemblés ... Messires Joseph Raymond de Millet de Villargèle, prêtre doyen dudit chapitre, Pierre Lambert, (Joseph de Léotaud : barré), Jean-Claude de Barrel, Joseph de Chabrand, Jean Isnard, Jean Teyssier et Pierre-Roch Jullien, tous prêtres chanoines vocaux dudit chapitre. Il a été proposé par la bouche de Monsieur le doyen de Villargèle, que Messire Pierre Bertrand, aussi prêtre et chanoine du même chapitre, a fait signifier ce jourd'hui par exploit de Barbier, huissier, une sentence de Monsieur le lieutenant du sénéchal au siège d'Arles, du 12 du courant, par laquelle il a été reçu, du consentement de Messire Joseph Constans, son résignataire, de réentrer dans son canonicat par voie de regrez pour en jouir avec tous les droits ... dont il jouissoit auparavant sa résignation ..... |