Nomenclature des pièces justificatives

09-08-1881, Séance du Conseil, D87, p.232

Fontaines et lavoirs publics – Demande d’une subvention de 1 500 francs pour travaux et réparations – Vote de 500 francs
 
10-05-1882, Séance du Conseil, D87, p.277
Fontaines – Approbation de l’avant-projet d’adduction d’eau potable
 
10-08-1882, Séance du Conseil, D87, p.298
Fontaines publiques – Etudes préliminaires confiées à M. Livon, conducteur des Ponts et Chaussées
 
21-12-1882, Séance du Conseil, D87, p.312
Fontaines publiques – Etudes préliminaires confiées à l’administration des Ponts et Chaussées
 
26-08-1883, Séance du Conseil, D87, p.365
Fontaines publiques – Projet de captation & d’adduction d’eau – Adoption – Exécution partielle – Voies et moyens
 
27-02-1884, Adjudications, D83, N°33
Adjudication des travaux d’adduction d’eau potable dans la ville pour l’amélioration des fontaines publiques
 
30-05-1884, Séance du Conseil, D88, p.43
Fontaines publiques – Inscription au budget de la subvention départementale de 8 217 francs 83 centimes
 
11-08-1884, Actes, D83, N°34
Acte de cession amiable à la ville de Saint Remy, pour construction d’un aqueduc
 
11-08-1884, Actes, D83, N°35
Acte de cession amiable à la ville de Saint Remy, pour construction d’un aqueduc
 
11-08-1884, Actes, D83, N°36
Acte de cession amiable à la ville de Saint Remy, pour construction d’un aqueduc
 
26-09-1884, Séance du Conseil, D88, p.65
Recherche d’eau potable – Subvention départementale Changement de destination des fonds
 
03-02-1885, Séance du Conseil, D88, p.83
Fontaines publiques – Report au budget de 1885 de crédits non épuisés en 1884
 
10-03-1885, Séance du Conseil, D88, p.93
Barrage des Piròus – Adoption du projet – Voies et moyens
 
18-11-1886, Séance du Conseil, D88, p.199
Barrage des Piròu – Adoption du projet – Voies et moyens
 
02-03-1887, Séance du Conseil, D88, p.203
Fontaines – Report de reliquats de 1886 sur l’exercice 1887
 
31-05-1889, Séance du Conseil, D88, p.331
Barrage des Piròu – Expropriation – Désignation d’un expert
 
28-06-1889, Séance du Conseil, D88, p.345
Barrage des Piròu – Retrait de la subvention
 
12-08-1889, Séance du Conseil, D88, p.367
Barrage des Piròu – Acquisition de terrain par expropriation
 
25-02-1890, Séance du Conseil, D88, p.381
Barrage des Piròu – Enquête – Avis – Voies et moyens
 
01-04-1890, Séance du Conseil, D88, p.389
Barrage des Piròu – Acquisition de terrain Autorisation au Maire = 2 500 francs
 
08-04-1890, Albert Blanc, n°63
Promesse de Vente
 
27-05-1890, Séance du Conseil, D88, p.398
Fontaines publiques – Barrage des Piròu Dépense – Subvention demandée au Ministère
 
18-08-1890, Charles Peyron, à Tarascon
Vente par Elisabeth Deville, veuve Gros, du mas de Gros et de ses terres à Bruno Charrin, époux d’Elisa Deville
 
18-10-1890, Albert Blanc, n°205
Vente
 
12-02-1891, Séance du Conseil, D89, p.37
Fontaines publiques – Barrage des Piròu Achat de terrain – Approbation
 
O9-10-1891, Petit Marseillais
 
10-10-1891, Séance du Conseil, D89, p.80
Barrage des Piròu – Projet complémentaire – Adoption
 
02-11-1895, Séance du Conseil, D89, p.387
Barrage des Piròu – Masse filtrantes, accessoires